Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Frédérique BRUEL, conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Éric Rey-Bèthbéder, président, Mme Frédérique Munoz-Pauziès, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.

droit du 3 février 2000, le tribunal administratif de Nantes a jugé le centre hospitalier régional universitaire d'Angers entièrement responsable des conséquences dommageables d'un accident dont Mlle Frédérique

Délibéré après l'audience du 13 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Frédérique Munoz-Pauziès, présidente, Mme Bénédicte Martin, présidente-assesseure, Mme Lucie Cazcarra, première conseillère

du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 Janvier 2014 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Annie DABOSVILLE, Présidente de Chambre et Madame Frédérique

786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Octobre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Annie DABOSVILLE, Présidente, et Madame Frédérique

2013 Audience présidée par Jean-Jacques BAIZET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Frédérique

2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique

Greffier Et lors du délibéré, par : - Monsieur XXX, Premier Président - Monsieur XXX, Conseiller - Monsieur XXX, Conseiller -=-=-=-=-=-=-=-=- FAITS ET PROCEDURES : Madame Brigitte C... et Frédérique

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Frédérique BRUEL, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique

En application des dispositions des articles 785,786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Mai 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique

disposition : 17 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président -Claude MORIN, conseiller -Agnès CHAUVE, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique

Xavier Z... et Mme Frédérique Z..., ses deux petits-enfants venant par représentation de leur mère, Michèle X..., épouse Z..., prédécédée, et Colette A..., sa seconde épouse, laquelle est elle-même décédée

Conseils pour la caisse régionale de crédit agricole du Nord-Est Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir condamné la CRCAM DU NORD EST à réduire sa créance envers Mademoiselle Frédérique

tendant au non-lieu, la chambre d'accusation a privé sa décision de motifs et de base légale"; Attendu qu'il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que dans la soirée du 22 juillet 1992, Frédérique

LIMOGES, le 26 Mars 2013 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Frédérique KESPI, greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée

octobre 2013 à 15 heures 00, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Frédérique