Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il l'a tiré par la main comme un enfant et lui a ordonné de rester dessus puisqu'il n'était pas 'foutu de le réparer' en le traitant de 'nul et bon à rien'.
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b7a034dc79f9f0614f62
9 janvier 2025
9 janvier 2025
responsable 14 juin 2017) puis faisait aveu de son désarroi (« j'ai donné le meilleur de moi possible pour satisfaire ce projet mais malheureusement je n'y arrive pas, je n'arrive pas à comprendre cette foutue
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603403b7102d4fb35f80ebd0
16 février 2017
16 février 2017
par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 10/14420 APPELANTE SA GROUPE OFFICE CHERIFIEN DES PHOSPHATES OCP [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Foulques
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02384
17 décembre 2014
17 décembre 2014
économique, il a dit « qu'il ne restait plus que des nuls et des malades » ; quant à Dahiba F..., elle atteste qu'après la décision de déménager à l'Actipôle, Daniel X... lui a dit que Xavier A... avait foutu
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR00598
18 février 2015
18 février 2015
Foulquié, Moignard, Y..., Raybaud, Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05658
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU et de la société
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Arnould, Corneloup, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR07073
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01808_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
conducteur d'opération et non comme représentant du pouvoir adjudicateur lequel est le directeur du CROUS de La Réunion dont l'adresse mentionnée dans l'acte d'engagement est : " 20, rue Hippolyte Foucque
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01809_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
conducteur d'opération et non comme représentant du pouvoir adjudicateur lequel est le directeur du CROUS de La Réunion dont l'adresse mentionnée dans l'acte d'engagement est : " 20, rue Hippolyte Foucque
Source officielleChambre sociale
645b382c2d7932d0f815aa79
13 avril 2023
13 avril 2023
l'égard de certains collaborateurs de l'entreprise': Ainsi, en visant Monsieur [I] [O], collaborateur placé sous votre autorité, vous avez déclaré : ''ça ne m'étonne pas de l'autre GROS, il a rien foutu
Source officielleChambre 4-2
678b47148cafc520068c1675
17 janvier 2025
17 janvier 2025
représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Etienne FOLQUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d87c25a97f0381f4db9
2 juillet 2014
2 juillet 2014
droits de FORTIS BANQUE FRANCE, [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Christophe FOUQUIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02039
29 avril 2009
29 avril 2009
Arnould, Pometan, Foulquié, Bloch, Monfort conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, Harel-Dutirou conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01807_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
conducteur d'opération et non comme représentant du pouvoir adjudicateur lequel est le directeur du CROUS de La Réunion dont l'adresse mentionnée dans l'acte d'engagement est : " 20, rue Hippolyte Foucque
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22512_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
A soutient que l'un de ses supérieurs hiérarchiques lui a, en hurlant, dit " je vais également signaler que tu n'as rien foutu de la journée " et que son autre supérieur hiérarchique lui a indiqué, à propos
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22513_20241226
26 décembre 2024
26 décembre 2024
A soutient que l'un de ses supérieurs hiérarchiques lui a, en hurlant, dit " je vais également signaler que tu n'as rien foutu de la journée " et que son autre supérieur hiérarchique lui a indiqué, à propos
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200156_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
par compostage de boues de stations d'épuration et de déchets verts de son site de Tarascon, sous réserve d'une étude préalable sur les territoire des communes de Tarascon (13), Beaucaire (30) et Fourques
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9503b787c4000862f767
26 avril 2024
26 avril 2024
la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) INTIME Monsieur [N] [G] [Adresse 2] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Nathalie FOUQUE-AUGIER
Source officielleChambre commerciale
631c2b51bd7923fcb00afb75
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[D] versent aux débats, notamment : -le bilan économique et social dressé par la SCP Caviglioli-Baron-Fourquie, administrateur judiciaire désigné par jugement du tribunal mixte de commerce de Saint Denis
Source officiellePage 77 sur 80