X... et concernant une toile pour crible vibrant à secousse, destinée à favoriser la séparation des déblais de forage ; que par acte du 13 juin 1994, la société TTI et M.

l'absence d'étaiement du chantier sans répondre à ses conclusions ayant fait valoir qu'en l'occurrence, dans le cadre de cette opération complexe, la préparation des lieux avant l'exécution des travaux de forage

l'infestation par les capricornes des pièces de charpente intérieure et extérieure ; de nombreux trous ovales de sortie des insectes adultes sont visibles, ainsi que de la poussière de bois résultant du forage

enregistrée le 13 janvier 2023 à la Cour administrative d'appel de Versailles qui l'a communiquée à la Cour de céans par une ordonnance n° 23VE00104 du 18 janvier 2023, la société Peduzzi, représentée par Me Fouray

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grandjean, rapporteure, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - et les observations de Me Luisin, substituant Me Fouray

travaillé en qualité d'ouvrier du bâtiment, d'abord à temps plein pour les années 2016 et 2017, à temps partiel en 2020, et à temps plein de 2021 à 2024, notamment pour le compte de la société Eco Forage

    About two weeks after the publication of the article an employee of a non-governmental organisation, the Bulgarian Helsinki Committee, reported forty-two of those comments to the website

Between 13 January 1993 and 13 December 2000, the bailiff made forty-six attempts to recover possession.

L'expert a retenu comme cause de ce surcoût, la faute du sous-traitant du groupement qui a adopté une méthodologie de forage inadaptée.

It noted that the second applicant had also spent a period longer than forty-five days under the punishment-cell regime after 27 June 2017.

Avec l’assistance de Madame Chantal FORRAY Greffière, lors des débats et du prononcé. DEBATS : A l’audience publique du 15 Décembre 2025, l’affaire a été débattue et mise en délibéré.

Me Le Port, représentant les sociétés Eiffage génie civil, AER, Eiffage génie civil terrassement et Eiffage route grand Sud, et substituant Me David, représentant la société Buesa, et celles de Me Forray

to fifty square metres where forty to fifty people could gather in order to offer congregational Friday prayers, which was a request for humane treatment.

Consequently, the judge had to confine himself or herself to the issue of whether or not it was necessary to extend detention beyond forty-eight hours for investigative purposes.

According to the applicants, the group included two infants and forty-four children (between the ages of 13 and 17), only one of whom was accompanied.

Following amendments to the legislation which entered into force on 10   March 2014, only sentences of more than forty-eight months fall outside the scope of the Act.

from the Agent of the Government: “I declare that, with a view to securing a friendly settlement of the above-mentioned case, the Government of the Slovak Republic offer to pay 140,000 (one hundred and forty

d'expertise judiciaire sur la nature des vices invoqués ; que l'acquéreur invoque deux vices rédhibitoires particuliers : que l'alimentation en eau potable aléatoire et insuffisante en l'absence de forage

l'illégalité de l'arrêté de mise en demeure du 11 décembre 2019 en ce qu'il porte sur la mise en conformité de l'installation électrique et du système d'arrêt d'urgence, ainsi que sur la sécurisation du forage

que le filetage soit auto-taraudant ne constitue pas une caractéristique essentielle de la revendication dans la mesure où la description spécifie que si le filetage 4, en présence d'une partie de forage