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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720ddcd580146773ef071
8 février 1989
8 février 1989
Didier, conseiller, MM. Paulot, Vaissette, Chevreau, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Y..., M. Aydalot, conseillers, MM.
Source officielleciv3
6137232bcd58014677406503
23 février 1999
23 février 1999
société Corléone, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 15 mai 1997 et le 20 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre civile), au profit de la SCM Gilles et Didier
Source officielleciv2
61372276cd580146773fd490
6 avril 1995
6 avril 1995
Didier Y..., demeurant ... (Yonne), en cassation d'un jugement rendu le 27 février 1995 par le tribunal d'instance de Joigny, en matière électorale, au profit : 1 / de M.
Source officielleciv3
613722accd580146773ffe91
19 mars 1996
19 mars 1996
B..., demeurant rue du Centre, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne, 2°/ de Mme B..., demeurant rue du Centre, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne, 3°/ de Mme Renée Z..., demeurant 3, rue du Centre, 01140
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024911125
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Michel Thenault, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Didier, Pinet, avocat de Mme A, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200593
9 avril 2015
9 avril 2015
Didier X... et Mme Suzanne Y... épouse séparée de biens de M.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8755ecdc6046d47831add
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ainsi, par ordonnance de référé du 8 avril 2024 le juge des référés a constaté la résiliation de plein droit des contrats de location n° 22/0323/DIMA-125576F et n°22/0502/DIMA-126986F aux torts de la société
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210381
22 juin 2017
22 juin 2017
Didier Y..., l'exposant, ainsi que Mmes B... et Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201032
26 mai 2011
26 mai 2011
Z... et de la société DIII Espaces contemporains ; les condamne à payer à M.
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2208294_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2023, la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, représentée par Me Verne, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363a
28 octobre 2016
28 octobre 2016
Monsieur Didier X..., avisé de l'audience par courrier recommandé en date du 21 octobre 2016 est absent. SUR CE, L'appel est régulier en la forme et recevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ceb
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Futura-Voie Verte 97122 BAIE-MAHAULT Non comparante, ni représentée Maître Didier Y..., Administrateur judiciaire de la Sté CAE ... 97190 GOSIER Non comparant, ni représenté COMPAGNIE ANTILLES
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Conseiller
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007949179
12 décembre 1997
12 décembre 1997
B..., Gustave K... et Danielle L..., Georges J... et Jacques X..., Jean-Paul P..., Jean-Pierre N... et Didier R..., Vincent JEAN-BORDEAU et Yves XW..., Max de SAINT-DENIS et Didier V..., Pierre D... et
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141c
8 avril 2014
8 avril 2014
X... a relevé appel et la société Clinique Saint Didier a relevé appel incident. Les deux parties ont conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df34
23 mai 2011
23 mai 2011
Didier X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200803
21 mai 2015
21 mai 2015
X... renonce, le contrat litigieux étant parvenu à son terme en cours d'instance, à en demander la résolution judiciaire, et enfin que la société Allianz a versé à Didier X..., le 20 février 2012, la
Source officielleRéférés
6a0c69c6cdc6046d47314d67
6 mai 2026
6 mai 2026
Didier ADDA, Président ayant délégation du Président du Tribunal, assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier. Décision contradictoire et en dernier ressort.
Source officielleCHAMBRE 06
6a1aaf63cdc6046d4778df25
29 mai 2026
29 mai 2026
Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme [L] [Z] Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 06
6a1aaf4ccdc6046d4778dd88
29 mai 2026
29 mai 2026
Jean-Claude TISSIÉ Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.
Source officiellePage 77 sur 1520
Entreprise DIMIER
19/06/2026
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dimier, leonie, Aline, Yvonne
04/06/2026
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DIMIER & MEUNIER IMMO
16/04/2026
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SARL DIMIER
05/03/2026
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DIMIER, Esteban, Emile, Elie, DIMIER
04/01/2026
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