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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1106DEC006913501

Admin. suprême

6 novembre 2003

6 novembre 2003

Atteint aussi d’une hernie discale, il souffrait de graves difficultés déambulatoires, ne pouvant se déplacer qu’en fauteuil roulant.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e971923ea43407b912562e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Cécile CABAILLOT [J] [Z] [13] le EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [J] [Z] a déclaré le 11 avril 2006 une maladie professionnelle au titre d'une hernie discale

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d6bbcdc6046d477b6e9d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La victime a déclaré de nouvelles lésions, par certificat médical du 31 janvier 2017 'lombo sciatique gauche' et 'lombosciatique gauche sur hernie discale L5 ' S1', par certificat médical du 26 octobre

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

695f901dcdc6046d479d73c8

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[J] a été opéré le 24 juin 2020 d'une double hernie discale L4L5 et L5S1 sténosante, avec une lombosciatique gauche et une difficulté à la marche.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26c1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

décision du 20 mars 2018, la caisse primaire d'assurance maladie d'Indre et Loire a notifié à la société [8] la prise en charge au titre de la législation professionnelle d'une sciatique avec hernie discale

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567e0bfda47c90075f88

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Le certificat médical du 16 septembre 2019 établi pour les besoins de l'examen du recours de l'appelant par le Dr [I] mentionne l'aggravation de la lombalgie avec hernie discale L5S1 'opérée le 05 septembre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cb0593736057d78aa5c

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

26 novembre 2015, faisant référence à l'accident du 25 septembre 2015, fait état de « persistance cervicalgies et douleurs membre supérieur à type NCB [névralgie cervico-brachiale] ' IRM : protusion discale

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3937cdc6046d471f1715

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

incapacité permanente partielle de 5% en faisant valoir que ce taux ne correspond pas à la réalité des séquelles en lien avec l’accident du travail du 13 septembre 2016 en tenant compte de la hernie discale

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37c05566a2f16fd86d3

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de78676b73dd81b97336

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

L'I.R.M. du rachis lombaire du 10 août 2017 indique une discopathie dégénérative étagée avec un pincement discal étagé prédominant en L4/L5 et L5/S1.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22bb815c30a4df70b6c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le CRRMP ayant rendu un avis favorable le 18 octobre 2021, la CPAM de l'Aube a notifié le 2 novembre 2021 à la société [4] sa décision de prise en charge de la 'sciatique par hernie discale L4-L5' de M

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71fb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[U] [H], salarié de la société [7] depuis le 2 mai 2010 en qualité d'ouvrier a déclaré, le 1er février 2020, une maladie professionnelle pour la pathologie suivante : « Hernie discale L4-L5 postéro latérale

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65449cd4c71a6a83181c8ca6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

de reconnaissance de maladie professionnelle au titre du tableau n°98 du 24 juillet 2007, pour " maladie professionnelle 98-lombalgies rebelles remaniement dégénératifs L5-S1 avec petite profusion discale

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc8a638cf45b25cb5e9b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Les différentes imageries mettent en évidence, en particulier l’I.R.M. du 2 novembre 2017, une évolution dégénérative du rachis lombaire avec protusions discales L4 L5 avec un disque modérément déshydraté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2302816_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Une intervention chirurgicale a été pratiquée en neurochirurgie le jour même à 23 heures 30 pour syndrome de la queue de cheval sur hernie discale exclue de niveau L2-L3 entraînant une sténose canalaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2306184_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Mme B soutient que : - une lombosciatique gauche depuis plusieurs mois et un caractère hyperalgique depuis quelques jours, a justifié une intervention chirurgicale consistant en une cure de hernie discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il explique être sujet à de nombreuses crises de hernie discales l’empêchant de se lever, même pour aller aux toilettes.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd71a4cdc6046d470266eb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DE LA DÉCISION 1/ Sur le déficit fonctionnel permanent Le docteur [W] rappelle que l'assuré a subi l'amputation partielle de la troisième phalange de son index droit, à la suite d'une nécrose distale

Source officielle
CA

14e Chambre

6036fae31ad5d59613322270

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

L'intéressé a déclaré qu'il venait voir son fils et boire des consommations avec ses amis mais que sa santé (grave hernie discale) ne lui aurait jamais permis de travailler derrière le bar.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89aeb

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

-Mandataire liquidateur de SOCIETE MANTES ELECTRO DIESEL et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Janvier 2007 par le Conseil de Prud'hommes de MANTES LA JOLIE No Chambre : Section

Source officielle