Il se lève lui dit "quoi quoi' et va coller son front sur le sien ; - il a toujours sur lui son couteau dont il se sert pour déjeuner (tranchant et pointu) ; qu'il résulte effectivement des déclarations

Localité 5] Madame [R], [K] [F] épouse [W] née le 25 Juin 1954 à [Localité 16] (40) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentés et assistés de Maître DIVERNET de la SELARL COUSSEAU

CORSEAUX La République mande et ordonne au préfet de l’Ariège en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

La rapporteure, Céline Arquié La présidente, Fabienne Billet-Ydier La greffière, Camille Corseaux La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne

CORSEAUX La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

CORSEAUX La République mande et ordonne à la préfète de l'Aveyron en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Le rapporteur, Philippe Grimaud La présidente du tribunal, Fabienne Billet-Ydier La greffière, Camille Corseaux La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne

Par un mémoire en défense enregistré le 25 janvier 2024, la société GT2e et son assureur le compagnie d'assurances SMABTP, représentées par Me Delphine Cousseau, concluent, à titre principal, au rejet

Localité 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de PAU assistée de Maître COUSSEAU

Noaille, de St-Maurice-en-Gourgois, d'Unieux, du Syndicat des communes riveraines de la retenue du barrage de Villerest, des communes d'Usson-en-Forez, de St-Priest-la-Roche, de Roche, de St-Bonnet le Courreau

B et Mme C E, représentés par Me Cousseau, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 mars 2022 par lequel le maire de la commune d'Ardon ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée

inscrit sur l'inventaire des sites pittoresques du département de la Gironde l'ensemble formé sur les communes de Hourtin, Carcans, Lacanau et Le Porge par les étangs de Hourtin, Carcans, Lacanau, Cousseau

dans l'affaire opposant : APPELANT : Maître [U] [X] ès qualités de liquidateur de la SA ETS SEGUY [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 7] représenté par la SCP COUSSEAU PERRAUDIN, avocats

APPELANTE : Société ONET SERVICE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Pierre LEMAIRE de la SCP CLARA COUSSEAU

du plan local d'urbanisme ont décidé le classement en zone AU0 (zone à urbaniser fermée ou bloquée) des zones AU1 et AU2 des hameaux périphériques " Cap del Prat ", " Camp del Pouech " et " Char et Cousseau

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2022, Mme E..., représentée par Me Coureau, demande au tribunal : 1°) d’annuler le titre de perception émis le 14 décembre 2021 par

CORSEAUX La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Le rapporteur, Philippe Grimaud La présidente du tribunal, Fabienne Billet-Ydier La greffière, Camille Corseaux La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne