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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01817
31 octobre 2013
31 octobre 2013
spécialisée dans le transport et la livraison aux stations service de carburant ; que conducteur au sein de cette société, la tâche de Monsieur X... consistait donc à charger en carburant son camion citerne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00871
7 octobre 2014
7 octobre 2014
notifiées à la société TRANSPORTS MORIN, dont le gérant a été invité à présenter ses observations ; que celui-ci a alors fait valoir que, hormis pour l'année 2005 où une panne du volucompteur de sa citerne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200428
15 mars 2012
15 mars 2012
L'imagerie mettait en évidence un oedème cérébral traumatique avec effacement total des citernes et ventricules fentes ; que l'évolution va rapidement être défavorable avec le décès du patient secondaire
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200360_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
faute est en lien direct avec les préjudices qu'elle a subis ; - les préjudices subis peuvent être évalués aux sommes suivantes : - 12 074 euros au titre des dépenses engagées pour l'achat de citernes
Source officielle2ème Chambre
DTA_1904416_20220811
11 août 2022
11 août 2022
nouvellement créée (stationnement, terrasse, toiture, voirie) doit être équipée d'un dispositif d'évacuation des eaux pluviales qui assure : / ' leur collecte (gouttière, réseaux), / ' leur rétention (citerne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203437_20260210
10 février 2026
10 février 2026
. – leur rétention (citerne ou massif de rétention). – leur infiltration dans les sols (puits d’infiltration, massif d’infiltration) quand ceux-ci le permettent.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107246_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
La circonstance qu'une rupture d'alimentation en eau potable pendant trois jours en août 2020 nécessitant la rotation d'un camion-citerne tout comme un arrêté de restriction des usages de l'eau du 14 juin
Source officielle1ère chambre
DTA_2401102_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
il ressort des pièces du dossier que les deux bornes incendies existantes les plus proches sont respectivement situées à 620 et 922 mètres du projet, sans qu’il ne soit par ailleurs allégué que des citernes
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402246_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Elle soutient que : - se plaignant de violents maux de ventre à la suite de l'ingestion de jus de citron apparemment périmé le 9 décembre 2023 dans la soirée, elle s'est présentée au service des urgences
Source officielle9ème chambre
DTA_2209076_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
transmission du rapport médical établi par le docteur A, médecin rapporteur, qui n'a pas siégé au sein de ce collège et que les trois médecins ayant constitué le collège, les docteurs Westphal, Delaunay et Cizeron
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02021_20230216
16 février 2023
16 février 2023
pièces du dossier que l'avis rendu le 17 juin 2020 par le collège des médecins de l'OFII est revêtu du nom et des signatures des trois médecins composant ce collège, les docteurs Alain Sebille, Gilles Cizeron
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba6
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(délégué syndical ouvrier) INTIMÉE LA POSTE 17 rue de Ciron 81000 ALBI représentée par Me Emmanuel GIL, avocat au barreau d'ALBI COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbac
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(délégué syndical ouvrier) INTIMÉE LA POSTE 17 rue de Ciron 81000 ALBI CEDEX 9 représentée par Me Emmanuel GIL, avocat au barreau d'ALBI COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbad
29 octobre 2008
29 octobre 2008
(Délégué syndical ouvrier) INTIME (S) LA POSTE 17 rue de Ciron 81000 ALBI représentée par Me Emmanuel GIL, avocat au barreau d'ALBI COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Septembre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402232_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Toutefois elle a relevé la présence de plusieurs masses d'eau souterraines au droit du projet dont celle liée aux " sables, graviers et galets plio-quaternaires de la Garonne à l'est du Ciron ", proche
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91383
31 mars 2014
31 mars 2014
Il s'ajoute à ces tâches la purge du camion citerne.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0318DEC006888810
18 mars 2014
18 mars 2014
[seules les utilisations suivantes des terrains sont désormais permises :] dépôts, caves agricoles, citernes/bassins à pompe qui servent à puiser l’eau, citernes à eau (...).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01359
8 novembre 2017
8 novembre 2017
et la notification du procès-verbal d'infraction, le 3 juillet 2007 à 12h, - ledit procès-verbal comptait 129 pages, 35 procès-verbaux en annexes et des milliers de pages de documents jointes, - Me Citron
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00471
28 mars 2018
28 mars 2018
partie de sa rémunération lors de son transfert au sein de la société Presta Silo ; qu'au demeurant il y a lieu de relever que la société Presta Silo a mis en place un système de primes de lavage de citerne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03137
15 janvier 2019
15 janvier 2019
construire : en l'espèce l'installation d'un box à chevaux de 3mx3m, d'un chalet en bois de 7mx10m, de trois conteneurs, d'une construction modulaire type algéco servant de toilettes de 8mx3m, de cinq citernes
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