Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6035f91b859e7f5e8041ad91
21 janvier 2016
21 janvier 2016
DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/59 Rôle N° 13/16686 [C] [U] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à :CHERFILS
Source officielle1re Chambre A
603676f72be52318cce86409
20 octobre 2015
20 octobre 2015
A ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/15882 [V] [W] C/ [Q] [O] épouse [W] SCI LES ACACIAS Grosse délivrée le : à :CHERFILS
Source officielle11e Chambre A
6162700a18eff35429d86509
28 janvier 2014
28 janvier 2014
N° 2014/ 77 Rôle N° 13/06669 [Y] [K] C/ SARL SOCIETE DE GESTION HOTELIERE LA COUPOLE (SGH LA COUPOLE) Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielle15e Chambre A
61628ccc293034a8c342f6da
30 novembre 2012
30 novembre 2012
RECORD BANK C/ [L] [U] épouse [A] [N] [D] veuve [U] [V] [U] Grosse délivrée le : à : la SCP Sébastien BADIE Roselyne SIMON-THIBAUD & Sandra JUSTON la SELARL BOULAN CHERFILS
Source officielle1re Chambre B
6162cc38fea1086acdbe41ff
26 janvier 2012
26 janvier 2012
ORSUD [G] [V] Grosse délivrée le : à : SCP BLANC CHERFILS SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle1re Chambre B
616308025a67331bacec3c89
3 novembre 2011
3 novembre 2011
D.D-P N° 2011/658 Rôle N° 10/17168 [X] [H] [I] épouse [O] C/ [Y] [N] épouse [J] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI GEREUX BOULAN SCP BLANC CHERFILS
Source officielle8e Chambre A
61630e4bda3e3d3066036724
10 novembre 2011
10 novembre 2011
[I], domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] (GERMANY) et faisant élection de domicile pour les besoins de la procédure en tant que Société étrangère en l'Etude de la SCP BLANC CHERFILS
Source officielle4e Chambre A
6163230d3dbed56e5e2c2ebb
13 janvier 2012
13 janvier 2012
BLANC-CHERFILS Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour de Cassation en date du 18 mai 2010 sur arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 17 mars 2009 DEMANDERESSE
Source officielle4e Chambre A
61634cf41c666ce2d9a48d3f
25 mars 2011
25 mars 2011
N° 2011/ 155 Rôle N° 09/22809 [K] [P] [X] [N] épouse [P] C/ SCI MIRAPHISA SCI KALOO Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP BLANC-CHERFILS
Source officielle15e Chambre A
616355d2bf1fa7f870d29fdf
13 mai 2011
13 mai 2011
TERRE D'AZUR Grosse délivrée le : à : la SCP BLANC-CHERFILS la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielle4e Chambre A
616361cac983b818eb76d24e
4 mars 2011
4 mars 2011
BLANC-CHERFILS la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b52
7 novembre 2006
7 novembre 2006
Brahim du chef de : AGRESSION SEXUELLE, faits commis le 12/02/02, à Saint Rémy Les Chevreuse, sur la personne de C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Jacques GOBERT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Marcelle HAZEMANN-JOUVE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a7
7 novembre 2006
7 novembre 2006
contradictoire en date du 14 décembre 2004, le Tribunal correctionnel de Versailles a, statuant envers X...Brahim du chef de : AGRESSION SEXUELLE, faits commis le 12 / 02 / 02, à Saint Rémy Les Chevreuse
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2000916_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2020 sous le n° 2000916, la commune du Vigan, ayant pour avocat la SELAS Charrel et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2000917_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2020 sous le n° 2000917, la commune du Vigan, ayant pour avocat la SELAS Charrel et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2100684_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2021 sous le n° 2100684, la commune du Vigan, ayant pour avocat la SELAS Charrel et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2101254_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2021, la commune du Vigan, ayant pour avocat la SELAS Charrel et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508992_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2025, le département de l’Hérault, représenté par son président en exercice par Me Charrel, avocat, membre de la société d’exercice
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503021_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Par deux mémoires enregistrés les 11 septembre et 4 novembre 2025, la Métropole Toulon Provence Méditerranée représentée par Me Charrel, de la Selas Charrel et associés, conclut : Au rejet de la requête
Source officiellePage 77 sur 280
Chereul, Jeremy, Joel, Fabien
25/04/2025
Voir →
CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
06/12/2024
Voir →
LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/11/2022
Voir →
LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/06/2019
Voir →