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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6137238dcd5801467740b42e
19 décembre 2000
19 décembre 2000
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Les Vosges 2000, société anonyme, dont le siège est chemin le Bouleur, 77500 Chelles
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2100035_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Sa réclamation du 4 novembre 2020 ayant été rejetée par le directeur du service des impôts des particuliers de Chelles le 6 novembre suivant, par la présente requête, il demande la décharge de cette cotisation
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000032528102
11 mai 2016
11 mai 2016
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle, conseiller d'Etat
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027724313
17 juillet 2013
17 juillet 2013
; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code forestier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dominique Chelle
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2200766_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
mémoire enregistré le 28 janvier 2022, le préfet de Seine-et-Marne a informé le tribunal du relogement de Mme A, à compter du 31 août 2021, dans un logement de type T3, situé 20 rue Saint-Hubert à Chelles
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2300042_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 janvier 2023 sous le n° 2300042, Mme B A, demeurant 86 avenue Albert Caillou à Chelles (77500), représentée par Me Morin, demande au juge
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2510887_20250801
1 août 2025
1 août 2025
de Créteil a, par arrêté du 21 janvier 2025, procédé au reclassement de Mme C A, née le 30 septembre 1984, professeure des lycées professionnels de classe normale, affectée au lycée Louis Lumière de Chelles
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2604778_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Mme B... déclare bénéficier d’un hébergement d’urgence au sein d’un hôtel social situé à Chelles, en Seine-et-Marne avec ses quatre enfants dont un nourrisson de deux mois.
Source officielleChambre sociale
61624d64ed30a8f56173824d
30 avril 2014
30 avril 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Mars 2014, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917d6
12 juin 2014
12 juin 2014
au barreau de CORREZE APPELANTS d'un jugement rendu le 29 NOVEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LIMOGES ET : SARL THELEM ASSURANCES dont le siège social est LE CROC-BP 63130-45431 CHECY
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63104bb74709e24f13d5545a
31 août 2022
31 août 2022
[Z] - auquel s'est substitué la SCI [B] [Z], la société Financière internationale Monceau a quitté les lieux situés à Chilly-Mazarin (91) le 21 février 2019.
Source officielle.
69b74a7dcdc6046d47cd9350
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b78267cdc6046d47d1146d
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2305637_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
A..., titularisée dans le corps des professeurs des écoles depuis le 1er septembre 2015 et affectée à l’école primaire publique « Les Tournesols » de Chessy (77700), a été radiée des cadres pour abandon
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007932588
8 janvier 1997
8 janvier 1997
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 27 décembre 1993 et 27 avril 1994, présentés pour la SOCIETE MELITTA, dont le siège est à Chezy-sur-Marne
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f05
18 janvier 2000
18 janvier 2000
CONTRADICTOIRE CONFIRMATION PARTIELLE 1 re page COUR D'APPEL DE PARIS 18 me chambre Section D ARRÊT DU 18 JANVIER 2000 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : 1°) Monsieur Michel X... xxxxxxxxxxxxxxxxxx 91380 CHILLY
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b45
15 décembre 2005
15 décembre 2005
agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, telle que venant aux droits des MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES "MRA"., Le Croc - B.P. 63130 - 45431 CHECY
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d07
9 novembre 2006
9 novembre 2006
SEIGLE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître BARRIE, avocat au barreau de LYON Monsieur Robert X..., agissant en qualité de gérant de la société ALL TEC, SARL Lotissement les Vignes 69380 CHESSY-LES-MINES
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fc
6 septembre 2007
6 septembre 2007
SIN ET STES 121, rue Charles de Gaulle 77700 CHESSY représentée par Me Stéphane BEURTHERET, avocat au barreau de PARIS, toque : P 88 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00036
20 janvier 2015
20 janvier 2015
rationalisation des achats de matières premières, emballages, frais généraux et transport pour des filiales spécialisées dans la production de pâtisserie fraîche et surgelée, son lieu de travail étant Chilly-Mazarin
Source officiellePage 77 sur 127