ALTITUDE COMPAGNIE.

Z..., appelant, bien que cité à sa personne, n'a pas compara et n'a pas fait connaître ses réclamations à la Cour ; 1 M.

Probus Insurance Company Europe, représentée par la société Hertz Claim Management France (la société HCM France) ; que la société Café company services a assigné la société HCM France en indemnisation

formé par la Banque de Santander, dont le siège social est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (15e Chambre, Section A), au profit : 1°) de la Compagnie

EXPOSE DES PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Comparaissant en personne, l'appelante demande à la cour d'infirmer le jugement entrepris et, statuant à nouveau, de lui accorder le bénéfice de l'AAH.

lui payer la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Attendu que Madame [Q] [C] sera condamnée aux dépens, en ce compris le coût du commandement de payer et de

. ; qu'André Y..., à l'examen des factures de matériaux commandés par la Sodip apparaît avoir un rôle officieux au sein de celle-ci, au moins dès le mois de mai 2000, période à laquelle il passe lui-même

La société ICF La Sablière ayant à tort délivré un commandement de payer puis assigné M. [C] devant le tribunal d'instance, ce commandement et l'assignation de M. [C] resteront à sa charge.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie AGF IART, société anonyme, venant aux droits de la compagnie

parisienne de chauffage urbain (CPCU), dont le siège est ..., 4°/ de la compagnie d'assurances Cigna France, anciennement Compagnie nouvelle d'assurances, dont le siège est ..., 5°/ de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Philomène A..., demeurant ..., 2 / la compagnie Préservatrice

Paris, 3 / de la société The Marine insurance company LTD, dont le siège est ..., 4 / de la société Navigation et transports, société anonyme, dont le siège est ...

Le 16 novembre 2018, elle lui a délivré, en visant la clause résolutoire, un commandement d'avoir à respecter l'article 4 du bail relatif à la destination des locaux loués ainsi qu'un autre commandement

Il demande au tribunal de débouter la compagnie d’assurance CARDIF IARD, d’ordonner une expertise et de condamner la compagnie d’assurance CARDIF IARD au paiement : d’une provision de 5 000 € à Monsieur

[A] qui a comparu en personne, a déposé ses pièces.

des sites shortlistés, la négociation (stratégie, modélisation financière comparée des différents scénarios), et enfin la contractualisation » et que « la société Parella Partners a proposé une mission

d'attention moyenne n'ayant pas les deux signes en même temps sous les yeux, est suffisamment caractérisé par une "possibilité de confusion phonique" ne pouvant être dissipée que par la consultation comparée

Antoine, - LA SOCIETE COMPAGNIE DES BATEAUX MOUCHES, - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE L'ILE DE GUERNES, - LA SOCIETE COMPAGNIE DES MAITRES COQS, contre l'ordonnance du juge des libertés et