Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2109124_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
possibles visant à un assourdissement de l'impact du ballon sur les structures en bois du city-stade était également en cours.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00095_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
, d’extension de 2 756 m2 de surface de vente de l’ensemble commercial « Ametzondo Shopping » situé à Saint-Pierre d’Irube ; 2°) de mettre à la charge de l’État, la société Ingka Centres Bayonne et
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bce
7 novembre 2007
7 novembre 2007
né le 23 mai 1981 à LOMME ... 64210 BIDART représenté par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour CPAM DE BAYONNE dont le siège social est 68/72 allées marines - 64111 BAYONNE CEDEX, prise
Source officielle2ème Chambre
DTA_2509665_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Sauveplane, - et les observations de Me Bazin, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301194_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Admis aux urgences du centre hospitalier de Bayonne, il a été procédé à la pose d'une botte plâtrée.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03153
15 janvier 2019
15 janvier 2019
locales, notamment de la ville de Bayonne : or la fonction d'interlocuteur privilégié correspond, au sein d'EDF, à des attributions précises qui impliquent expressément la représentation de l'entreprise
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2005122_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Ils soutiennent que : - l'aménagement réalisé en août 2016, du complexe sportif " Jean Rives " jouxtant leur propriété, en particulier la pose de filets pare-ballons d'une hauteur de 8 mètres, est à
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405157_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Didierlaurent, - les observations de Me Bazin, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407011_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Charvin, rapporteur ; - et les observations de Me Bazin, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2411660_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Martiniano Gaston Piloso Balon est un ressortissant équatorien né le 6 février 1976.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01863
6 novembre 2013
6 novembre 2013
rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 1er juillet 2013, la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de la société Baron
Source officielle2ème CH - Section 1
660cf2697c1ccb0008628eb3
2 avril 2024
2 avril 2024
CONFIRMER le jugement du juge de l'exécution de Bayonne du 1 er septembre 2022 (n°RG 22/00829 - N° Portalis DBZ7-W-B7C-FAW3 51D) en ce qu'il a : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e58
5 novembre 2001
5 novembre 2001
ET P., avoués à la Cour assistée de Me ETCHEGARAY, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : Monsieur Michel X... né le 14 février 1961 à URRUGNE (64122) de nationalité française ARGIAN 64122 URRUGNE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d118
24 février 2009
24 février 2009
La société TANDEM était chargée de la maîtrise d'oeuvre et le cabinet BACON d'une mission de conception et suivi de chantier.
Source officielleRéférés expertises
670968fe06866c0645d2224a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
IMMO BALLONE, représentée, sollicite le bénéfice de son acte introductif d’instance. La S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
671b35a52edfb0b58c05efbe
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[V] [F] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Bayonne, en contestation de la décision de rejet de la CMRA.
Source officielleChambre sociale
653b59cd502b828318c4e663
26 octobre 2023
26 octobre 2023
par Maître NOBLE de la SCP NOBLE-GUEROULT, avocat au barreau de BAYONNE sur appel de la décision en date du 12 MARS 2021 rendue par le POLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAYONNE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302896_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bazin-Clauzade, avocate de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302932_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bazin-Clauzade, avocate de M.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028510751
20 janvier 2014
20 janvier 2014
recours contre la décision du 30 juin 2010 du conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle prononçant l'inscription au tableau de l'ordre de la société civile professionnelle (SCP) Bazin
Source officiellePage 77 sur 741