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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
61630b6142de3d260b99315d
1 mars 2012
1 mars 2012
Or, comme jevous l'ai répondu et bien qu'en congé maternité une partie de l'année, j'ai contribué à cedossier pendant deux mois en 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93262
12 mai 2016
12 mai 2016
paires, la seconde moitié les années impaires, * hors période de vacances scolaires : une fin de semaine sur trois dans l'ordre du calendrier à charge pour Corinne X... de prendre à sa charge les
Source officielle1ère chambre
DTA_2100815_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
assortie d'un sursis d'une durée d'une année à effet au 1er janvier 2021.
Source officielle1ère Chambre civile
677e184725a73d43aa4ae151
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la SCP LEPRETRE, avocat au barreau d'AMIENS INTIME DEBATS : A l'audience publique du 22 octobre 2024, l'affaire est venue devant Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, et Mme Anne
Source officielleChambre 4-5
69973c1dcdc6046d47f9a2ea
2 octobre 2025
2 octobre 2025
* Message de M. [Q] 'vous êtes une poule en faite' à 20h05 * Message de M. [Q] 'vous faites koi je pense à vous, vous êtes pas là' à 20h57 et 21 h03 * Message de M.
Source officielleChambre 2-5
69d27f99cdc6046d47350fb7
30 janvier 2025
30 janvier 2025
SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [U] [D], 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris, mandataire judiciaire liquidateur, absent, substitué par Me [O] [B], mandataire judiciaire.
Source officielle2e chambre civile
68df5d694a4e15bf2fe4f97a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseillère Mme Anne-Claire
Source officielleChambre 3-4
63b7cc666b63637c907b7844
5 janvier 2023
5 janvier 2023
son représentant légal en exercice Représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe2545000831471a
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
670a115df178dc2492b0fa3a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
commerce d'Arras APPELANTE SASU Distriboz agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Anne
Source officielleChambre 1-11 OP
677f67bd8c38f76f78303471
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Signée par Mme Nathalie FEVRE, Présidente de chambre et Mme Anne-Marie BLANCO, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE Par décision
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f8a5daec820a3a2a05e8ea
10 avril 2025
10 avril 2025
décision : B N° RG 25/01969 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLECM Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2025, à 12h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a882137be56405acf7902f
29 juillet 2024
29 juillet 2024
/03412 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJY6V Décision déférée : ordonnance rendue le 26 juillet 2024, à 15h47, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c3
2 avril 2024
2 avril 2024
[Adresse 2] représenté par Me Magalie RIBEIRO, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 06 février 2024, Nous, Joëlle BLATRY, Conseiller de la mise en état, assistée de Anne
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503676_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l’adresse choisie par elles (…) ». 4.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2503954_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l’adresse choisie par elles (…) ». 4.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600533_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l’adresse choisie par elles (…) ». 3. M. A...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2600626_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l’adresse choisie par elles (…) ». 4.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304063_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles () ". 4.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2402401_20240826
26 août 2024
26 août 2024
Sauf demande contraire de leur part, les parties sont alertées de toute nouvelle communication ou notification par un message électronique envoyé à l'adresse choisie par elles () ". 4.
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