ne fondait son rapport que sur ses propres constatations et les entretiens qu'il avait menés ; qu'en conclusion, le contrôleur du travail estimait qu'il ne s'agissait pas simplement « d'agissements anodins

. : Mme Y... ne met en exerce aucun propos particulier à son encontre susceptible d'être inapproprié et se limite à produire des échanges d'e-mails assez anodins qui lui ont été envoyés par Mme H..., voire

C'est donc avec une mauvaise foi caractérisée que la société BRESSEREST vient soutenir aujourd'hui dans ses conclusions qu'il n'y avait là que des « différends anodins antérieurs à la démission du 6 février

It relied on its difficult financial situation, annexing bank certificates proving that there had been virtually no money in its accounts since 2002.

    On 13 February 2009 the applicant suffered an angina attack. He was transferred to Guli Clinic, a private cardiology clinic, and was admitted to the intensive care unit.

  De fait, en l’espèce, si intrinsèquement la plupart des extraits poursuivis paraissent anodins, il n’en demeure pas moins qu’il appert de la lecture de l’article qui celui-ci tend à l’évidence à

s'infère de ces différents éléments que les faits de dénigrement reprochés par la société FRANCE AFFICHES aux sociétés AVENIR et DAUPHIN sont démontrés ; Que loin de constituer de simples critiques anodines

l'ensemble des reproches et avait indiqué, concernant l'incident de la carte de visite du consultant, qu'il s'agissait d'une boutade, concernant les accusations de dénigrement, qu'il s'agissait de propos anodins

auraient eu pour objet de préparer un futur dossier prud'homal ou de rechercher un emploi à l'extérieur ; que par là, le troisième grief se rapproche du deuxième, l'objectif présumé d'un comportement anodin

X... de lui communiquer le tableau des primes et des RH pour juillet 2010, était anodin et parfaitement légitime, - que la réaction de M.

persécutrices auxquelles il a procédé qui ont porté atteinte à son psychisme ; Que, selon lui, caractérisent ce harcèlement : - la multiplication de rappels à l'ordre et d'avertissements fondés sur des faits anodins

Que l'examen des mêmes comptes fait apparaître une absence de fonds de roulement et une trésorerie négative révélatrice de découverts bancaires ou d'encours d'affacturage ; Qu'enfin, il n'est pas anodin

cette précision sans méconnaître la pertinence des informations que les autorités fiscales néerlandaises auraient pu directement réunir au terme de leurs propres investigations n'est cependant pas anodine

L'administration a ajouté que l'ampleur des revenus salariaux ayant échappé, à ces divers titres, à l'impôt sur le revenu au titre de l'année 2012, très loin d'être anodine, avait abouti à une quasi dispense

cependant, dans son cas, il s’agissait d’une simple presse de divertissement qui cherchait à satisfaire les tendances voyeuristes de ses lecteurs et à faire de gros bénéfices à partir de photos en général anodines

identifier l’auteur d’un meurtre quelques quatre ou cinq mois après la découverte de la victime n’est pas une affaire simple et qu’arrêter quelqu’un en l’accusant d’assassinat n’est pas une démarche anodine

qui indiquerait qu’il ressent de la douleur en raison de son cancer mais qu’il ne peut l’exprimer, qu’il n’y a pas de code de communication possible, que la trachéotomie n’est pas un geste médical anodin

ayant prévu le balisage des arbres avant travaux et le déplacement en lisière ou vers d’autres hêtres des éléments arborés supérieurs à 25 cm de diamètre, la conservation des souches et la création d’andins