[X] [Y] et Mme [I] [Y] sont quant à eux propriétaires d'une parcelle cadastrée AN [Cadastre 1], également située à [Adresse 3]. Ces deux parcelles sont contiguës.

Sa parcelle est contiguë à la promenade des Orpailleurs, appartenant à l’EMS, qui comporte en particulier un chêne cote 31724 dont le houppier déborde légèrement sur la propriété du requérant.

A..., il en retient qu'elles étaient destinées à préciser les limites du chemin rural et des parcelles privées contiguës appartenant à M.

X... est propriétaire d'une maison d'habitation implantée sur la parcelle section [...] contiguë à la parcelle [...] dont les époux Y... ont fait l'acquisition le 18 octobre 2004.

bien en acquiert la propriété ; que les exposants produisaient aux débats des attestations émanant de voisins et établissant que la famille X... avait toujours exercé des actes de possession sur la parcelle

Cette parcelle est contiguë à la zone urbaine Ub, qui rassemble des parcelles construites à vocation résidentielle, en habitations individuelles et bâtiments R +2 ou +3 au Nord et à l'Ouest de la parcelle

Sur cette parcelle, est édifié un immeuble dont la société SARL SHARON est propriétaire des 1er, 2ème et 3ème étages.

la SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE BURES-ORSAY ET D'EQUIPEMENT EN ESSONNE (SAMBOE) a conclu avec M. et Mme X... une transaction qui comportait d'une part la cession par la société d'une parcelle

octobre suivant, de faire usage des pouvoirs de police spéciale qu'il tient de l'article L. 541-3 du code de l'environnement à l'égard du ou des producteurs ou détenteurs des déchets présents sur les parcelles

Elle souligne qu'elle n'établit pas être propriétaire des parcelles contigües.

sur un plan cadastral signé par personne, qu'un protocole d'accord sur la création d'une issue de secours dans un mur mitoyen ne caractérisait pas un accord relatif à l'échange de deux parcelles non contiguës

[N] [A] et son épouse Mme [R] [H] sont propriétaires d'une parcelle en nature de taillis cadastrée section [Cadastre 11] à [Adresse 14].

D'autre part, une unité foncière est un îlot de propriété d'un seul tenant, composé d'une parcelle ou d'un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision. 8.

articles R. 423-50 et R. 423-54 du code de l’urbanisme et l. 632-1 et 2 du code du patrimoine ; - la déclaration préalable ne pouvait porter sur l’aménagement de six places de stationnement sur une parcelle

R... empiète partiellement sur la parcelle des époux X... ; qu'il est constant que les parties avaient le 16 juin 1986 régularisé un échange à partir du plan établi par M.

Robert du 21 février 2025 portant non-opposition à la déclaration préalable de travaux déposée par Mme A B et tendant à la construction d'un bungalow d'une surface de plancher de 18,25 m², sur une parcelle

A... est voisin immédiat du projet en litige, sa parcelle étant contiguë de la parcelle où le projet a vocation à être construit. M.

Cette parcelle est contiguë des parcelles : - AI 295 située [Adresse 5] appartenant à M. et Mme [H], - AI 294 située [Adresse 4] appartenant à M.