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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000032496596
6 mai 2016
6 mai 2016
Yannick Faure, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00899_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2025, M. et Mme A, représentés par la Selarl Yannick Enault Grégoire Leclerc, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00900_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2025, Mme A, représentée par la Selarl Yannick Enault Grégoire Leclerc, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°)
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00901_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2025, Mme B, représentée par la Selarl Yannick Enault Grégoire Leclerc, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°)
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316877_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Frédéric Bezier, Didier Foucher, Fabrice Halgand, Eric Tanguy, Christophe Trezy, Yannick Leclere, David Anceze et Mmes A B, A Fabre, Isabelle Garro, Julie Thomas et Anne Bresch.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201812_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2023, la commune de Magny les Hameaux, représentée par Me Yannick Le Port, conclut à titre principal au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire au rejet
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201813_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2023, la commune de Magny les Hameaux, représentée par Me Yannick Le Port, conclut à titre principal au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire au rejet
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201814_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2023, la commune de Magny les Hameaux, représentée par Me Yannick Le Port, conclut à titre principal au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire au rejet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510599_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le juge des référés, Yannick MAROWSKI La République mande et ordonne au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510814_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le juge des référés, Yannick MAROWSKI La République mande et ordonne au préfet de la Sarthe en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleChambre de la Proximité
67aae7c66d821c6632f1b656
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN assisté par Me Grégoire LECLERC, de la SELARL YANNICK ENAULT- GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN Madame [X
Source officiellecr
6137268ccd5801467742672c
9 juin 1999
9 juin 1999
Yannick, - A... Marie-Thérèse, - X...
Source officielleJEX
69459ffc75782d5f06caef55
24 novembre 2025
24 novembre 2025
_________________________________________ Rendu par mise à disposition au greffe du tribunal judiciaire d'ANGERS, le 24 Novembre 2025, après débats à l'audience du 22 Septembre 2025, présidée par Yannick
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddae
17 octobre 1995
17 octobre 1995
485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hervé Aubert coupable d'homicide involontaire sur la personne de Yannick
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4402fe25450008314cf0
25 avril 2024
25 avril 2024
commerce de Rouen du 01 août 2023 APPELANTES : Madame [H], [B], [X] [Z] née le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 9] comparante en personne, assistée de Me Yannick
Source officielle1ère Chambre
6972e04ecdc6046d475e9583
13 janvier 2026
13 janvier 2026
9] Représentant : Maître Christophe BUFFET de la SCP ACR AVOCATS, avocats au barreau D’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 01 Juillet 2025, devant Yannick
Source officielle1ère Chambre
67101c9cdcd2b6b1424f17ba
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT du 15 Octobre 2024 rendu à cette audience par mise à disposition au Greffe (en application de l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile) par Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1027DEC003319396
27 octobre 1998
27 octobre 1998
xa0; SUR LA RECEVABILITE de la requête N° 33193/96 présentée par le Mouvement de Défense des Automobilistes, Yannick
Source officielle1ère ch. civile
626a2f8271469e057d789b6f
27 avril 2022
27 avril 2022
KREIZEL VIRELIZIER, avocat au barreau du Havre plaidant par Me Estelle LANGLOIS INTIMEE : Sarl SALSO RCS de Caen 431 610 757 10 rue Joseph Jacquard 14120 MONDEVILLE représentée par Me Yannick
Source officielle1ère Chambre
696918ddcdc6046d476ad359
14 janvier 2026
14 janvier 2026
, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Bruno SCHMITT, avocat au barreau de JURA ET : INTIMÉS Monsieur [C] [O] né le 20 Mars 1949 à [Localité 8] [Adresse 3] Représenté par Me Yannick
Source officiellePage 76 sur 201
LEGROS, Yannick
10/07/2026
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LECHENAULT, Joris, Stéphane, Yannick
10/07/2026
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LE BRETON YANNICK
07/07/2026
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SARL YANNICK LENOIR
07/07/2026
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LE FOURNIL DE YANNICK
05/07/2026
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