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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02032
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Vincent -Ohl la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02469_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vincent, rapporteure, - et les conclusions de M. Guillaumont, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03002_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
La procédure a été communiquée au préfet des Bouches-du-Rhône qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d953
20 mai 2010
20 mai 2010
- qu'en conséquence, la tierce-opposition est recevable ; - qu'ils viennent aux droits de M. Teavauotehetia Eloi Y... dit aussi Q...
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c043
19 juin 2008
19 juin 2008
concurrents dans l'espace européen, à acheter à cette société ou à ses filiales un minimum de produits finis (mais à un prix prédéfini).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100322
20 mars 2014
20 mars 2014
Vincent Y..., M.
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd5e98023d72072b0ee78c
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Vincent X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2208331_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
D soutient qu'il a été involontairement privé d'emploi, il ne produit aucune pièce l'établissant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7fd
15 janvier 2008
15 janvier 2008
la Cour assistée par Maître LE GALL , avocat au Barreau de Paris INTIMES : Monsieur Frédéric X... ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté par Maître VINCENT
Source officiellecomm
Donne défautc/M. A
613720cfcd580146773ee968
8 décembre 1987
8 décembre 1987
(Ille-et-Vilaine) en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1985 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre, 2ème section), au profit de Monsieur Maurice A..., avocat syndic, demeurant ...
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d723
27 novembre 1997
27 novembre 1997
Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1996, qui a condamné Jean-Noël X..., pour confirmation d'informations mensongères, à 4 mois d'emprisonnement
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6778cf0a51d7dea0bca2b48f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 03 Janvier 2025 à 15h36, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6778cf0a51d7dea0bca2b491
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 03 Janvier 2025 à 14h46, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielle3ème Chambre civile
6683043ad7288dcb2a05e4eb
1 juillet 2024
1 juillet 2024
de NICE, avocat plaidant Madame [F] [D] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Aurélie VINCENT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSES: S.A.S.U.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67fde8469b68debe44f7e985
14 avril 2025
14 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 14 Avril 2025 à 15h43, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201006_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
réduite, et qui concerne plus précisément les boules de trottoir des rues Roger Sondag, Jean Jaurès et Jules Blondeau et de la place Henri Martin, les potelets métalliques implantées dans les rues Saint-Vincent
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:457740.20230220
20 février 2023
20 février 2023
Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00104
21 janvier 2015
21 janvier 2015
a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 26 septembre 2013), que Geneviève X... a été engagée par la société Bernard Michaud, devenue la société Vincent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00314
9 février 2010
9 février 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Odent, avocat aux Conseils pour la Société nationale des chemins de fer français.
Source officielle2ème chambre
DTA_2206956_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 25 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.
Source officiellePage 76 sur 1490