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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6033e16abba57392bd43e7ed
15 mars 2017
15 mars 2017
prendre le service à [Localité 4] et effectuer un premier tour au départ du dépôt de [Localité 5] pour le client DISTRIDYN à destination du magasin Casino [Localité 6] puis un second tour pour le client PICOTY
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e3399
18 janvier 2018
18 janvier 2018
biens du clergé par l'État, le fragment à l'Aigle étant le plus usé, en raison soit du passage sur un axe plus fréquenté que les autres dalles, soit parce que la dalle était placée sur un lieu de piétinement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300137
4 février 2014
4 février 2014
continuant nous constatons la présence au sol de traces d'animaux sur plusieurs mètres de longueur et de largeur, que ces traces traduisent l'occupation habituelle des bovins à cet endroit, que le sol ainsi piétiné
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110567
30 juin 2021
30 juin 2021
de la construction d'une maison similaire mais conforme aux normes sismiques et para-sismiques en vigueur ; que la maison d'habitation se présente en réalité sur un étage, construite sur pilotis
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9022b
6 février 2013
6 février 2013
Sur le plan traumatologique, l'état médical correspond à une inaptitude à un travail en station debout, avec piétinements, travaux en hauteur, ports de charges, travaux physiques et nécessitant l'utilisation
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2200305_20220803
3 août 2022
3 août 2022
pièces du dossier que la Sci Bora Yes a déposé le 12 décembre 2018 une demande d'autorisation de travaux immobiliers pour des travaux de construction d'une maison d'habitation, assortie d'un ponton sur pilotis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101366_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
l'article UG 10 du plan d'occupation des sols, dès lors que la construction comporte trois niveaux ; - il méconnaît l'article UG 11 du plan d'occupation des sols, dès lors que la construction est sur pilotis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009328_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Le projet consiste à construire une maison en bois d'une surface de plancher de 164,1 m² sur des pilotis et d'une hauteur au faitage qui ne dépasse pas 5 mètres.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902886_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
constructions devront s'adapter à la pente selon les modes d'implantation suivants : / - par encastrement dans le terrain / - en accompagnement la pente (étagement en cascade) / - ou en utilisant les pilotis
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL00221_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
sur le site d’implantation du projet éolien en litige, trente-deux espèces patrimoniales et menacées et/ou sensibles à l'éolien sont observées, notamment le Milan royal, le Milan noir, le Bouvreuil pivoine
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL22759_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Toutefois, l'interdiction de construire sur leurs parcelles qu'emporte l'arrêté en litige, en particulier l'édification de zone de refuge ou des dispositifs de bureaux sur pilotis à une hauteur de 2,38
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02511_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
différents plans produits ainsi que les photographies de l'état actuel et de l'état futur font apparaître l'ensemble des éléments actuels de la construction, à savoir un appentis et une terrasse sur pilotis
Source officielle4ème chambre
DTA_2105947_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Si les associations requérantes font valoir que la pratique de la chasse d'août à janvier provoque le piétinement de la végétation et l'effarouchement des oiseaux en raison du bruit des détonations, toutefois
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102070_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
habitat du damier de la succise, et d'amphibiens, et enfin et surtout, la suppression d'une surface de 24 hectares de pins maritimes âgés entre 15 et 30 ans dans lesquels nichent notamment des bouvreuils pivoine
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0916JUD001638607
16 septembre 2010
16 septembre 2010
He studied educational science and aircraft engineering and piloting in the former German Democratic Republic (GDR). From 1969 until 1990 he worked for the GDR airline Interflug . 5.
Source officiellesoc
61372207cd580146773f9ad1
7 avril 1994
7 avril 1994
Anoine Braina, demeurant Les Orangers, Le Picoussin, avenue de la Paix à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ci-devant et actuellement chemin Charre, villa Le Bosquet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 11 /
Source officielle2ème chambre
DTA_2200789_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
inscrite à l'annexe I de la directive Oiseaux, 6 espèces évaluées autres qu'en " préoccupation mineure " sur la liste rouge des oiseaux nicheurs de France métropolitaine de 2018, à savoir le Bouvreuil pivoine
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ad
3 juin 2008
3 juin 2008
Rep / assistant : Me Nathalie PICCIN (avocat au barreau d'AUCH) APPELANTE d'un jugement du Conseil de Prud'hommes d'AUCH en date du 15 mars 2007 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT02395_20260213
13 février 2026
13 février 2026
résulte de l’instruction que l’étude d’impact identifie, pour l’avifaune nicheuse, des enjeux forts, en phase de travaux, liés à la destruction des habitats et plus particulièrement, pour le Bouvreuil pivoine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00719_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
soutiennent que le degré de protection de neuf espèces d'oiseaux, à savoir le busard des roseaux, le busard cendré, le traquet motteux, le busard Saint-Martin, le bruant jaune, le vanneau huppé, le bouvreuil pivoine
Source officiellePage 76 sur 86