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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50429
19 mai 2022
19 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 21-23.711 Demandeur(s) : la société Pacadis et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4e9c2
30 mai 1967
30 mai 1967
EST JEUNE ET MANQUE D'EXPERIENCE "QU'IL N'A JAMAIS FOURNI DE PREUVES DE SA VALEUR EN TANT QUE PATRON" ET QUE SON "AFFAIRE EST DIRIGEE PAR SON PERE ET SES FRERES", QUE LES TERMES "LUI NE FAIT QUE PARADER
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2523415_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par cette requête et un mémoire complémentaire enregistré le 28 août 2025, Mme D... représentée par Me Calvo-Pardo, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler pour excès
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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18 mars 2010
18 mars 2010
PARADE.
Source officielleCour d'Appel
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27 octobre 2005
27 octobre 2005
l'absence de ce ressort, le pied de la victime s'étant bloqué sur le trampoline, qui a été ensuite retiré du gymnase, que lors de l'accident, le professeur notait d'autres élèves et n'assurait pas une parade
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-102990
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Giustiniani et Grande Oriente d’Italia di Palazzo Giustiniani n o 2 contre Italie (Requête n o 35972/97, arrêt du 2 août 2001, définitif le 12 décembre 2001 Requête n o 26740/02, arrêt du 31 mai
Source officiellechambre 1-12
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24 janvier 2025
24 janvier 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 24/01/2025 CHAMBRE 1-12 RG : 2024071147 ENTRE : SAS 138 PRODUCTIONS, dont le siège social est 10 cité Paradis
Source officielleChambre 4-4
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
GUIGUI, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007973275
24 octobre 1997
24 octobre 1997
François X..., demeurant au Lieu-dit Le Paradis, à Varennes-Vauzelles (58640) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2502480_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Il résulte de l’instruction et de toutes les pièces transmises à l’appui de la requête, que la décision de l’ANAH en litige concerne un logement situé sur la commune de Le Paradou dans le département des
Source officielleciv3
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24 mai 1989
24 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André, Simon B..., demeurant 3, place du Grand Paradis, à Avignon (Vaucluse), en cassation
Source officiellesoc
61372326cd58014677406138
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Claude Y..., demeurant Espace La Caye, Petit Paradis, bâtiment B, rez-de-chaussée, 97233 Schoelcher, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 3 juillet 1997 par le conseil de prud'hommes de
Source officielleciv3
613722abcd580146773ffe24
20 février 1996
20 février 1996
en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1994 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re Chambre civile), au profit de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR), dont le siège social est Petit Paradis
Source officielleciv1
61372228cd580146773fab41
30 mars 1994
30 mars 1994
Roquefort-la-Bedoule (Bouches-du-Rhône), 2 / La Mutuelle provençale des travailleurs non salariés, prise en la personne de son directeur, domicilié en cette qualité au siège sis immeuble Noilly Paradis
Source officielleciv1
613722efcd580146774036e5
18 décembre 1997
18 décembre 1997
Christian X..., demeurant résidence Lou Paradou, route de Valensole, 04800 Gréoux-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit
Source officielleCONTENTIEUX -10.000
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10 avril 2026
10 avril 2026
RESIDENCE “LE MAS DES ALPILLES”, représenté par son syndic la société SGIT Quartier du Sambuc 13520 PARADOU représentée par Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline
Source officielleChambre 4-4
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390165
19 juillet 2011
19 juillet 2011
D, associé avec trois confrères au sein de la société civile de moyens (SCM) Paradis 540 , a fait l'objet d'une première plainte de ses confrères, qui a donné lieu le 12 mai 2005, en application de l'article
Source officielleChambre 4-4
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2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielleAdjudications
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
ressort EN LA CAUSE DE Le Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LA SIMIANE situé Chemin de Saint Joseph à Sainte Marthe - 13014 MARSEILLE, représenté par son syndic en exercice la société CITYA PARADIS
Source officiellePage 76 sur 454