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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1905503_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Mathieu Sauveplane, président, - Mme Céline Letellier, première conseillère, - Mme Emilie Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00596_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01181_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02903_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202129_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Délibéré après l'audience du 24 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère, Rendu public par mise à disposition
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203451_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 novembre 2022, la société Edenred France, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la société "Open!
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205990_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. Le président-rapporteur, J.-P.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206047_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. Le rapporteur, S. D Le président, J.-P.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206296_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2023. La rapporteure, E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204411_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ban, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le rapporteur, J.-L B Le président, S.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002837_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, J-L. A Le président, C. Sogno La greffière, L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01041_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103064_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin2025. Le rapporteur, S. Hamdouch Le président, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103203_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Wyss, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103716_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. La rapporteure, E.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2408559_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Sauveplane, président-assesseur, - Mme Letellier, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le président-rapporteur, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2410234_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025. La rapporteure, E.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300864_20230209
9 février 2023
9 février 2023
prix de la société SCC ; la notoriété de la société SCC ne permet pas d'établir que son offre n'est pas anormalement basse ; il est improbable que l'inflation ne touche pas les logiciels ; - de Me Letellier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60782
25 juin 2026
25 juin 2026
365 876, 36°/ au groupement De la Couture, groupement agricole d'exploitation en commun, dont le siège est [Adresse 41], immatriculé au RCS Caen sous le numéro 491 153 870, 37°/ à la société Letellier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00640
11 avril 2018
11 avril 2018
peine "d'être flingués" ; qu'en effet, un tel propos n'a pas d'autre signification que celle de révéler chez le prévenu sa connaissance que les hommes armés qui l'ont fait évader, l'étaient d'armes létales
Source officiellePage 76 sur 137