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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200399_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 9 février 2022, la société Alto Ingenierie, représentée par Me Grardel, demande au juge des référés de prendre acte de ce qu'elle n'a pas cause d'opposition à la demande
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d25
12 janvier 2016
12 janvier 2016
LAVAL, décision attaquée en date du 10 Septembre 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00082 ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : LA SARL FRIGO TRANSPORTS 53 Parc d'Activités Sud BP 1 La Gravelle
Source officielleChambre 1-11 HO
63465914c024d1adffef748e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il évoque un discours déorganisé, sans élément délirant franc, une thymie exaltée, avec des idées de grandeur, sans angoise ni idée noire et un comportement désadapté dans le service avec une agitation
Source officielleJuge des Libertés
68e01e2374e929a9d8faf2b1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La pensée est organisée dans un sytème délirant de grandeur à thématique mystique, reposant sur des mécanismes interprétatifs et intuitifs.
Source officielleJLD
68e42fb1681ed727f2a63aa5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il relève un discours logorrhéique, empreint de rationalisme morbide, la verbalisation d’idées délirantes mystiques et de grandeur, congruentes à l'humeur franchement exaltée, une irritabilité marquée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697556c4cdc6046d479c0e8c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/01182 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NNZB Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique PITEUX Assesseur : Sylvie GRANDET
Source officielleChambre Premier Président
642e75f68b510604f5bc1fa0
5 avril 2023
5 avril 2023
conteste son hospitalisation, qu'il est dans la banalisation de ces comportements qui ont motivé son hospitalisation, et par le Docteur [J] le mars 23 mars 2023 qui indique 'il rapporte des idées de grandeur
Source officielleHospitalisation D'office
64cde69ce5a2b5d969490d34
3 août 2023
3 août 2023
Elle relève que: 'Monsieur [B] est d'un contact mé'ant et hautain, il rapporte des propos désorganisés se contredisant et traduisant des idées délirantes de grandeur et de persécution : - dit pouvoir
Source officielleJuge libertés & détention
69ceda76cdc6046d47e87252
2 avril 2026
2 avril 2026
[W] [M] présentait lors de son admission des troubles psychiques nécessitant des soins immédiats (agitation psychomotrice, tachypsychie, idées de grandeur, coq à l’âne, menaces) auxquels son état ne lui
Source officielleChambre 10
66335afdc0d3e3fe99cadb4b
16 avril 2024
16 avril 2024
Cette photographie s’inscrit dans un cadre réduit sans que l’on ait un point de comparaison de grandeur pour en estimer l’importance, la visibilité pour un oeil non averti ou encore la possibilité de dire
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01adbf9da27f384b0e92
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ce jour le patient est délirant avec des propos de grandeur et de persécution. Très ludique, déni des troubles, tension psychique palpable.'
Source officielle1re chambre civile
668f76d29b65e642c58785b8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
On retrouve des idées de persécution et de grandeur et des troubles du sommeil importants. Il ne présente aucune conscience des troubles. L'adhésion aux soins et au traitement est absente'.
Source officielleJuge Libertés Détention
678805a9c21c0e53e790685b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 1]-[Localité 3] au sein de l’UHSA du centre hospitalier spécialisé de [Localité 2] en raison d’une rupture brutale avec l’état antérieur, se manifestant par une humeur euphorique avec idées de grandeur
Source officielleChambre 17 (SC)
686f4e39334d55acd19f1dee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Idée de grandeur. Mise en danger personnel sur le plan financier. Hospitalisation sous contrainte.'
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316d1692fcf85d581ed6
25 juillet 2025
25 juillet 2025
et de désorganisation psycho comportementale), comme l'a constaté le certificat médical du 10 juillet 2025, il persistait alors tout de même un syndrome délirant à thématique mystique et d'idées de grandeur
Source officielleChambre civile 1-7
67ee176251255e24994fc385
2 avril 2025
2 avril 2025
Le discours est toujours perturbé par une dif'uence en relation avec la fuite des idées, et marqué par des propos délirants, toujours de thématique mystique et de grandeur. ll se plaint par exemple de
Source officielle5ème chambre
DTA_2507811_20260203
3 février 2026
3 février 2026
C..., à son arrivée sur le territoire français, a repris contact avec ses filles en 2024 et que des liens téléphoniques puis physiques ont été graduellement puis régulièrement mis en place, l’intéressée
Source officielle2ème chambre
DTA_2307023_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
part de son chef de service, et que les manquements professionnels exposés par ce dernier sur l’année 2020 dans une note du 11 janvier 2021 seraient infondés, qu’elle aurait subi une détérioration graduelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210169
9 mars 2017
9 mars 2017
corroborent l'avis du médecin conseil de la Caisse et ne sont pas utilement remises en cause par l'assuré, sans rechercher si le rapport d'expertise a motivé sa décision sur l'aggravation graduel
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008186753
30 juillet 2003
30 juillet 2003
de non-recevoir opposées par le ministre : Considérant qu'aux termes de l'article 2 de la convention du 19 juin 1990 d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suspension graduelle
Source officiellePage 76 sur 155
HOLDING GRARDEL INVEST
22/05/2025
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GRARDEL, Félix, Bernard, Bruno, Joseph
02/11/2024
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LES PEPITES DE CHARLOTTE, DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL
11/07/2023
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GRARDEL, Amandine, Lucie, Hélène
19/05/2022
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DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL
18/11/2021
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