vues et de l'ensoleillement dont ils bénéficient actuellement, que de même aucun témoignage n'est produit pour attester de la diminution de l'ensoleillement et de la perte de la vue sur le port des Godes

retenu que la société Bourgeois connaissait l'existence de la canalisation par la remise du plan sommaire, avait une obligation personnelle de vérification et avait utilisé une tractopelle munie d'un godet

- concernant l'alimentation du refroidisseur, l'élévateur à godets n'était pas prévu au contrat et ne présente aucun intérêt pour la granulation.

Elle a constaté que la présence de reflets moirés et une forte odeur d'hydrocarbures étaient apparues « au premier coup de godet », signe d'un travail de dépollution pour le moins superficiel ayant conduit

des déchets décrits dans le mode opératoire des travaux (pièce 18 de la société [11]) comme consistant à charger les déchets dans la cage du monte-charge à l’aide d’un mini chargeur BOBCAT équipé d’un godet

A l'appui de leur appel, les consorts [Z] font valoir notamment : - que lorsque le godet de la pelleteuse est venu heurter l'épaule de M.

Cession d'une pelle Kubota et de 3 godets à la société TRANSVAL moyennant le paiement d'un prix de 3 700 euros.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 30 janvier 2024, le 25 mars 2024 et le 22 mai 2024, la société Spartacap Investments I, représentée par Me Gosseye, conclut, dans le dernier état de ses écritures

stocks de l'entreprise, dont notamment : vol de carburant agricole dans les bidons de réserve, vol de treillis béton, de bois de chauffage, de piquets bois, de gravier, de castine, vol de plantes en godets

extérieures en forme de soufflet ont été collées et vissées pour éviter l'arrachement au passage sur les rouleaux ; qu'au plan perpendiculaire de ces deux rives, des tasseaux en caoutchouc, formant godet

Par un mémoire, enregistré le 8 novembre 2024, la société Artelia, représentée par la société Préel, Hecquet, Payet-Godel, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance en tant qu'elle lui fait grief

: Procédure antérieure devant le tribunal : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 14 décembre 2018, 18 octobre 2019 et 8 septembre 2021, la SAS Une pièce en plus, représentée par Me Gosseye

la société ARCELORS MITTAL STAINLESS & NICKEL ALLOYS Avenue Jean Jaurès - 58160 IMPHY Représentée par Me Adrien-Charles LE ROY DES BARRES, avocat postulant, du barreau de BOURGES et par Me Thomas GODEY

de PARIS, toque : C0840 INTIMÉS Association ANRH (Association pour l'Insertion et la Réinsertion professionnelle et humaine des Handicapés) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Thomas GODEY

assistée de Me Sylvie LE TOQUIN-MERSIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1813 APPELANTE **************** SAS KANTAR [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Thomas GODEY

Godey

GODEY La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

On 24 October 2011 the applicant wrote an article under the working heading “Godly petty tyrant ( самодур ) judge A.” where he described the proceedings against Mr Kh. and stated that his conviction was