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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990a
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Pour effectuer son travail, le personnel est amené à travailler sur des escabeaux ou des gazelles ".
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
DU NORD EST 101 Avenue de la Libération 54000 NANCY représenté par Me GARREL (avocat à la Cour d'Appel de METZ) substituant Me PAWLIK (avocat au barreau de THIONVILLE) COMPOSITION DE LA COUR LORS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300520_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
GalleLe greffier, Signé J.-F.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303239_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
E, présents à l'audience, - les observations de Me Rouhaud, représentant la commune de Sèvremoine, - et les observations de Me Gatel, substituant Me Guillini, représentant la SAS " LANDRISE ".
Source officielle2ème chambre
DTA_1902740_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
C représentant la préfète du Val-de-Marne en vertu d'un mandat de représentation expresse, de Me Gatel représentant le SYCTOM, et de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03304_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Gatel, substituant Me Guillini, représentant la société à responsabilité limitée Haddadi Frères, - et les observations de Me Baron, substituant Me
Source officielleSociale D salle 2
689c1c138b0dfb226fe66f04
11 juillet 2025
11 juillet 2025
greffe le 11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Gaelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0520DEC001332002
20 mai 2008
20 mai 2008
He was forced into the red car and driven at speed to the Pergamos Gate.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-180221
18 décembre 2017
18 décembre 2017
The protesters stood next to the entrance gate to M.Ś.’s property and held banners reading “Stop the tacit and treacherous privatisation” (“ Stop cichej podstępnej prywatyzacji ”) and “Down with Ś., the
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb06
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb17
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale B salle 2
6901af40748a422ad953cb23
24 octobre 2025
24 octobre 2025
GREFFIER : Gaelle DUPRIEZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63b546b9c9018405dfcaacb5
3 janvier 2023
3 janvier 2023
URSSAF DU NORD PAS-DE-CALAIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Gaelle
Source officielleChambre 3-4
627df6890d41e0057d43e0a4
12 mai 2022
12 mai 2022
fins et conclusions, Condamner la SA Locam à lui payer la somme de 2 500euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens avec distraction au profit de Maître Gaelle
Source officielleChambre civile TGI
62eb616604f9e6e2e9d8971a
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Olivier CHOPIN de la SELARL CODET-CHOPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Société CAISSE D'EPARGNE -CEPAC [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
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17 mai 2022
17 mai 2022
Madame [B] [J] épouse [G] Née le 28 Novembre 1971 à [Localité 6] - RUSSIE [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Christophe MAHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : G0780 substitué par Me Gaelle
Source officielleChambre commerciale
665abad897d5920008107e72
17 avril 2024
17 avril 2024
[Adresse 10] [Localité 2] Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEES : S.C.I.
Source officielleRétention Administrative
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6 juillet 2024
6 juillet 2024
APPELANT Monsieur [T] [O] né le 25 Mai 1985 à [Localité 1] (99) de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître LABBE Gaelle, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, avocat d'office et de Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
653b598c502b828318c4e528
26 octobre 2023
26 octobre 2023
numéro 444 420 996 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, avocat postulant Assistée de Me Gael
Source officielle1ère Chambre
6358cdf4c40aa805a7864d8c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
conclusions, Confirmer le jugement du tribunal d'instance de Saint-Nazaire en date du 24 juillet 2020 en ce qu'il a : *débouté Mme [J] [B] de sa demande, *condamné Mme [J] [B] à payer à Mme Gaelle
Source officiellePage 76 sur 111