Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
630862455d4f3fc56380b0ae
25 août 2022
25 août 2022
légaux domiciliés audit [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Laurette GOUYET POMMARET, Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE Représentée par Me Bénédicte HIEBLOT (Cabinet Christophe Fouquier
Source officielleSociale C salle 3
62e226a13de91be2e9f7ea89
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Très cavalier dans ses rendez-vous, limite aimable, je l'ai foutu à la porte »). Ce courriel démontre certes le mécontentement d'un client à l'égard de M. [R].
Source officielleChambre sociale section 1
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5 mai 2022
5 mai 2022
Tu as foutu ta vie en l'air c'est ton choix. Tu sors tu fais de la merde c'est ton choix.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ainsi, par bon nombre de fois, pour ne pas dire très régulièrement, vous vous en preniez à lui dans les termes pour le moins humiliants, insultants et vexatoires, du type « Non mais tu as foutu quoi pendant
Source officielleService des référés
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
titre « [A] [Z] / AVEC [X], ELLE RAVIVE LA FLAMME », et porte en exergue la mention « Trois mois après la naissance de leur petite fille, l’animatrice et son mari n’ont absolument rien perdu de leur fougue
Source officielleService des référés
65b40709753f879640d60910
26 janvier 2024
26 janvier 2024
titre « [W] [G] / AVEC [I], ELLE RAVIVE LA FLAMME », et porte en exergue la mention « Trois mois après la naissance de leur petite fille, l’animatrice et son mari n’ont absolument rien perdu de leur fougue
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6a17d364cdc6046d4731272a
27 mai 2026
27 mai 2026
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 4] N° SIREN : 662 042 449 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe FOUQUIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032b55f0952192c995bfb6a
6 décembre 2017
6 décembre 2017
du 21 septembre 2015, APPELANTE : SAS Château Lagrange, agissant en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 328 478 656 assistée de Me Foulques
Source officielleSociale A salle 2
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26 octobre 2018
26 octobre 2018
comptabilisée dans une banque d'heures et reversée ou récupérée n'est pas produit et que sa réalité et sa légalité ne peuvent donc être appréciées ; que ses temps de trajet entre le dépôt de l'entreprise à Fouquières
Source officielleChambre sociale
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7 octobre 2010
7 octobre 2010
SOCIETE BIARRITZ STORES [Adresse 12] [Adresse 12] [Adresse 12] Maître Michel JUN mandataire judiciaire de la BIARRITZ STORES [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] SCP CAVIGLIOLI-BARON-FOURQUIE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR03281
25 juin 2014
25 juin 2014
Foulquié, M. Beauvais, Mme Ract-Madoux, M. Guérin, M. Straehli, M. Castel, M. Pers, M. Fossier, M. Moreau, Mme Vannier, conseillers de la chambre, Mme Labrousse, M. Roth, Mme Moreau, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR02638
10 mai 2012
10 mai 2012
Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron conseillers de la chambre, Mme Leprieur, M. Laurent, Mme Carbonaro conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05889
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Pometan, Foulquié, Moignard, Buisson, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges, M. Laurent conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556
10 juin 2008
10 juin 2008
Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Foulquié, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, M. Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
Décathlon Fouquières-Lès-Béthune 2017, 2019 54. Décathlon Gap 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 55. Décathlon Givors ' Chasse sur Rhône 2017, 2018, 2019 56. Décathlon Hénin Beaumont 2018 57.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
ARRÊT N° /2026 PH DU 22 JANVIER 2026 N° RG 24/02340 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOUU Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANCY F 23/00266 16 octobre 2024
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69f2e9a8cdc6046d470d0177
29 avril 2026
29 avril 2026
5] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON substitué par Me Etienne FOLQUE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e05
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Effectivement, ce dernier rabaissait très souvent Mr [P] en le qualifiant de « nul » de « cet idiot est même pas foutu de commander les bonnes pièces ! ». J'ai moi-même assisté à ces conflits'.
Source officielleChambre Sociale
63ca43269066fd7c90fc2863
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[F] lui a alors dit que ces mesures avaient été prises car 'son absence avait foutu l'agence dans la merde et que l'équipe de direction et ses collègues n'avaient plus confiance en elle'.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64a50d01b8594705dbfcccc3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thomas NAUDIN de la SELARL ARVOR AVOCATS ASSOCIÉS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christophe FOUQUIER
Source officiellePage 76 sur 80