Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
615e0e59c25a97f0381f554b
3 septembre 2014
3 septembre 2014
conclu, dans un rapport de février 2009, à l'existence de zones polluées toujours présentes sur le site du SMERRV et à la diffusion de la pollution ; la présence de dinosebe a été détectée dans des forages
Source officielle4ème chambre
DTA_1906247_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
est insuffisamment précise, et la zone de lavage a été agrandie de quatre mètres supplémentaires le 4 février 2020 ; enfin, elle justifie avoir installé un couvercle et une chaine avec cadenas sur le forage
Source officiellecomm
6137249fcd58014677417096
28 juin 2005
28 juin 2005
cour d'appel de Paris ayant infirmé le jugement qui l'avait autorisée à inscrire, au préjudice de la SCI du Manoir, une hypothèque provisoire sur un immeuble appartenant à celle-ci, sis à Briis-sous-Forge
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302359_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
AK AJ domicilié 2 ruelle des Devaux à Jaulgonne (02850) ; Parcelle cadastrée section B 92 Lieudit " Le Clos de Devaux ", appartenant à : * Mme G AM domiciliée 8 rue des Forges à Paris (75020) ; Parcelle
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2108759_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Ils soutiennent que : - en l'absence de notification de l'arrêté de péril du 26 février 1999 à l'ancien propriétaire du studio qu'ils ont acquis dans l'immeuble situé 18-20 rue de la Forge royale à Paris
Source officielleConseil
CADA:20155285
3 décembre 2015
3 décembre 2015
En l’espèce, la commission constate que le document sollicité, qui rend compte des explorations par forage du sous-sol, contient des informations relatives à l'environnement, relevant par suite du champ
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585da
17 octobre 1995
17 octobre 1995
liaison entre l'outil et le porte-outil, il devait consulter, le cas échéant, le spécialiste de l'outillage, qui, pour sa part, ne connaît pas de cloisonnement entre les outils pour marteau perforateur, forage
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f805
6 décembre 1978
6 décembre 1978
MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 122-4 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE AOUT, QUI AVAIT ETE EMBAUCHE EN 1962 PAR LA SOCIETE FOREIX-NEPTUNE DONT L'ACTIVITE CONSISTAIT A EFFECTUER DES FORAGES
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a6607cbbd03a05db96533a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SOCIETE HOTELIÈRE RESIDENCE DE LA VILLA, représentée par Me Frédéric FORGUES, avocat au barreau de PARIS, toque : E2135 Intimés : Monsieur [J] [S] [B] [Y], représenté par Me Frédéric LALLEMENT de
Source officielleciv1
60794bff9ba5988459c44679
10 mars 1981
10 mars 1981
L'ENTREPRISE ARPIMEX SAISIT LA COMMISSION D'ARBITRAGE PRES LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE ROUMAINE, QUI CONDAMNA ARKHBAIEFF A LUI PAYER LA SOMME DE 177 623,50 FRANCS ; QU'ARKHBAIEFF FORMA
Source officielleciv2
60794cb99ba5988459c4694f
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Hommes a assigné en réparation du trouble de jouissance causé par la construction d'un immeuble voisin la SCI Legallais ; que celle-ci a appelé en garantie la société Daudigeos et la Société nouvelle forages
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100811
9 juillet 2008
9 juillet 2008
pollution survenue le 5 mars 2003 correspondaient aux objectifs de précaution qui s'imposaient et que la SEVESC n'avait pas, en avril 2004, tous les éléments d'information lui permettant de reprendre les forages
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef8f4
18 janvier 1989
18 janvier 1989
celle-ci ; Attendu qu'à la suite du divorce prononcé d'entre les époux B., le mari fut, par un arrêt du 31 mars 1982, condamné à verser à son épouse née P. une pension alimentaire mensuelle, que celle-ci forma
Source officielleciv2
6137268fcd580146774268af
13 mars 2003
13 mars 2003
X... formule une demande de remboursement sans produire aucune pièce (devis, facture pro forma) permettant d'apprécier justement la réparation du préjudice, il sera fait droit à sa demande à hauteur d'une
Source officielleciv3
61372207cd580146773f9a4e
22 mars 1994
22 mars 1994
Alain X..., demeurant Castel Forgues à Jurançon (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d1af
23 novembre 1995
23 novembre 1995
convenu avec la partie civile ; qu'en conséquence l'infraction d'abus de blanc-seing n'est pas constituée ; " alors que, nul ne pouvant se constituer un titre à soi-même, la fabrication d'un document forgé
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c040ea89248182ac9c1
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] [S] [L] Grosses : 2 Me Marie DE LA FORGE Me Jean-Louis BAFFELEUF Copie : 1 Dossier Me Jean-louis BAFFELEUF Me Marie DE LA FORGE PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Madame [X]
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02630_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
lequel le préfet des Ardennes a déclaré d'utilité publique le projet de la commune de Les Mazures tendant à la finalisation des travaux de requalification entrepris, rue du Lac, au hameau des Vieilles Forges
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1023DEC000528310
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Le 21 mai 2007, le requérant forma opposition contre l’ordonnance de non-lieu en demandant un complément d’enquête.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le procureur de la République, le 04 mars 2013c/Monsieur X
6253ccfcbd3db21cbdd91ea9
15 octobre 2014
15 octobre 2014
le lendemain des faits, un arrêté préfectoral (no 000037/ 2012) interdisant la pêche et la consommation des poissons sur la commune des Bréviaires ; qu'il a également eu pour effet de suspendre le forage
Source officiellePage 76 sur 601