L'intimé fait valoir en substance que : sur les heures supplémentaires : - l'ensemble des disques chrono-tachygraphes ont été adressés au conseil de M.

X... fait valoir que le fait qu'il n'ait pas enregistré deux albums s'ajoutant aux deux premiers diffusés par la SAS, connue pour être leader du marché français du disque et l'un des leaders du marché

transport par la société Thevenon, - juger qu'aucune autre « preuve » n'existe que des documents appelés faussement "expertises" versées aux débats, notamment que n'a pas été versé aux débats le disque

réelle et sérieuse, * 1 023 euros au titre du rappel du reliquat de prime sur objectif 2016, * 2 500 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - 'copie du disque

justice à accéder à l'ensemble des documents, quel que soit le support et moyens informatiques, ordinateurs fixes, ordinateurs portables, serveurs, serveurs distants type cloud, poste utilisateur, disque

[X] a été utilisé entièrement comme base du logiciel IMCWare et a donc été effacé dans le cadre de l'archivage et du nettoyage de disque qui en découlait ; que le disque dur externe de sauvegarde I-MC

, qui ne s'impose pas à la cour, a été délivré avec des éléments probants pertinents ; qu'en revanche, dans un courrier du 18 janvier 2012, le même inspecteur indique "le repos apparaissant sur vos disques

[I] n'a pas hésité à faire disparaître lors de sa révocation : - un caisson de bureau comprenant un disque dur appartenant à la société Clema, le disque dur est identifié sur la facture de la société

Vous avez pris du matériel à savoir : Bon de livraison BN 6288 en date du 20/02/2014 : - 1 disque inox diam 230 - 1 disque à fer 230 - 3 disques inox diam 125 - 2 paumelles lame au centre 80

celles qu'il a réellement effectuées et qui ont été retranscrites dans ses relevés mensuels dont l'employeur a eu connaissance et qu'il verse aux débats, à défaut d'avoir pu obtenir la communication des disques

des pièces qu'il n'analyse pas ; que, dans ses écritures, le salarié faisait d'abord valoir qu'il avait « contrôlé le nombre des primes versées par la SAS [...] sur les bulletins de salaire avec ses disques

était en mesure de répondre aux questions posées par monsieur [L] sur le montage ; de dire si ce montage est conforme à l'intérêt social ; d'établir la nature de l'opération réalisée avec la société Disque

[I] distingue la collection Underground qui est un fonds de presse et qu'il évalue à 30.000 euros, de la discothèque, 16.500 disques ayant été recensés dans les locaux de Radio Nova ; Considérant que

J..., elle a fait procéder à une expertise non contradictoire du disque dur de l'ordinateur personnel de M.

d'amiante au sein de l'établissement VALEO, devenu société HMF, à compter de 1990, lesquelles ne remettent pas en cause l'utilisation du minerai en cause dans le cadre de l'activité de fabrication de disques

que Monsieur C... réclame le règlement d'heuressupplémentaires pour la période courant du mois d'août 1993 au mois de septembre 1995; Qu'il fait grief à l'employeur de ne pas lui avoir remis ses disques

heures , majoré des heures d'équivalence et les heures supplémentaires n'ont pu être effectuées que sur la demande de la direction; En outre le temps de travail a été calculé au moyen du système des disques

l'on ne saurait prononcer la résiliation de l'un des contrats sans résilier également l'autre, - que la décision de EMI s'inscrit dans une stratégie de 'major' confrontée à une situation de crise du disque

DOUMEN un projet de contrat régissant son statut et sa mission au sein de celle-ci, ses fonctions étant ainsi précisées : " contrôle des disques des conducteurs routiers, contrôle et chiffrage des fiches

DOUMEN un projet de contrat régissant son statut et sa mission au sein de celle-ci, ses fonctions étant ainsi précisées : " contrôle des disques des conducteurs routiers, contrôle et chiffrage des fiches