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5 075 résultats pour « Dieval »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007948

Admin. suprême

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Diegan C, Mme Suzanne D, M. John D et M.

Source officielle

Page 76 sur 254

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TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2204050_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Il résulte de l'instruction que Mme B, née en 1980, a subi le 30 juillet 2019 une intervention chirurgicale pour une hernie discale L3-L4 foraminale gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85449

Appel

21 février 2001

21 février 2001

FAITS, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Patrick X... a acheté un véhicule ROVER Turbo diesel, versant une partie des fonds directement au vendeur ; le solde étant réglé au vendeur par le CREDIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 13 Novembre 2002c/Monsieur GHORAF X

6253c8e2bd3db21cbdd8688f

Appel

1 octobre 2003

1 octobre 2003

, à Paris 20 ème arrondissement, sur la voie publique, un véhicule automobile Mercedes Break, immatriculé 652 BQJ 92, en ayant apposé l'affichette avec l'inscription suivante : " A vendre, Mercedes Diesel

Source officielle
CC

comm

61372306cd58014677404782

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

Georges Z..., demeurant Bas de la Source, 97134 Saint-Louis Marie Y... 97, 4°/ de la société Penven, distributeur général Motors, dont le siège est ..., 5°/ de la société Diesel Méditérranée service

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109567_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

B fait valoir qu'il a fait une IRM le 2 juillet 2020 laquelle a révélé l'existence d'une protrusion discale et d'une légère hernie discale, et se plaint de ce que son employeur ne lui a toujours pas fourni

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2108490_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

familiales ; elle a repris un cursus de formation alors qu'elle changeait d'orientation professionnelle, puis elle a eu des problèmes de santé et a dû subir une intervention chirurgicale pour une hernie discale

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005311_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Le 8 janvier 2020, la SASU Mozaik a sollicité une autorisation de travail pour un poste de mécanicien poids lourds spécialisé diesel (code ROME 11604) au bénéfice de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007708_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

l'hépatite B et être suivi deux fois par ans pour réaliser le dosage de l'activité sérique des amino-transférases et annuellement pour vérifier sa charge virale, ainsi que de rachialgies chroniques discales

Source officielle
TA

Magistrat Mme Chevalier Aubert

DTA_2400687_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Elle soutient qu'elle souffre d'un syndrome de jambes sans repos l'empêchant de dormir et réduisant sa capacité de marche ainsi que d'une hernie discale et des signes d'arthrose des hanches lui rendant

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2401305_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Il soutient qu’à cause de son hernie discale, il éprouve des difficultés pour marcher, que son périmètre de marche est réduit, qu’il nécessite l’aide de sa compagne pour se déplacer et que son état de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218668_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Mme E née en 1959 a été opérée d'une hernie discale le 10 juin 2004 à l'hôpital du Havre.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0909DEC001140611

Admin. suprême

9 septembre 2014

9 septembre 2014

    La Cour constate que depuis 2006, le requérant souffre de maladies cardiaques et qu’en 2008 un diagnostic de hernie discale a été posé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cddac40aa805a7864d36

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

En 2008, l'état de santé de Mme [T] a imposé une nouvelle intervention chirurgicale consistant en une disectomie par voie antérieure et une arthrodèse inter-somatique pour hernie discale et une expertise

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02032

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

l'employeur faisait valoir que si la salariée, qui avait été engagée en qualité de déléguée commerciale, était chargée de « la présentation et la promotion » des articles de marques Pierre Cardin et Diesel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1022DEC000102219

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

The warrant explicitly excluded documents concerning diesel engines manufactured by VW. 7.     On 15 March 2017 the fourth applicant’s Munich office was searched.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:222

CJUE

8 octobre 1981

8 octobre 1981

. # Amministrazione delle finanze dello Stato gegen Srl Meridionale Industria Salumi und andere ; Ditta Italo Orlandi & Figlio und Ditta Vincenzo Divella gegen Amministrazione delle finanze dello Stato

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:270

CJUE

12 novembre 1981

12 novembre 1981

. ; Ditta Italo Orlandi & Figlio og Ditta Vincenzo Divella mod Amministrazione delle finanze dello Stato.#Anmodninger om præjudiciel afgørelse: Corte suprema di Cassazione - Italien.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f137052fe

Appel

30 août 2022

30 août 2022

d'assurance maladie de la Marne, ci-après dénommée la caisse, accompagnée d'un certificat médical du docteur [P] daté du 3 juillet 2019 faisant état de « sciatique L5 droite compression par hernie discale

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69cf70b2cdc6046d47f52da9

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

* ordonné la restitution du véhicule de tourisme d'occasion de marque Porsche modèle MACAN 3.0S Diesel immatriculé [Immatriculation 1] sous astreinte de 100 € par jour de retard commençant à courir 15

Source officielle