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39 948 résultats pour « Christopher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C210731

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

Daniel X... pour le sinistre survenu le 15 août 2001 ; AUX MOTIFS QUE le Gan ne met en réalité en cause que le comportement de Christophe X... et ne fait aucune allusion à celui de Daniel X... qui avait

Source officielle

Page 76 sur 1998

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Journal officiel
Créations

CAILLET, Christopher Jean Jean-Jacques

SIREN 106941362Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

10/07/2026

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Créations

FAMIN, Christopher, Gérard, Albert

SIREN 823258322Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

10/07/2026

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Radiations

CHAGNEAU, Christopher, Michel, Christian

SIREN 893928283Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

10/07/2026

Voir →

Créations

LALOYER, Christopher, Jean-Marie

SIREN 106772072Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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Créations

PATERNOSTER, Christopher

SIREN 851574319Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe04

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Elle soutient qu'aujourd'hui Christophe ne vit plus au domicile de son père et il n'est donc pas justifié que ce dernier perçoive une contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01460

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Christophe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2017 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Allianz vie, société anonyme,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd8904d

Appel

8 février 2007

8 février 2007

février 1959 à BEZIERS (34), nationalité française, ... 34360 SAINT CHINIAN ... 34360 BERLOU représentée par Me Virginie ALCINA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c136

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Christophe X..., U. D. A. F. DU LOT ET GARONNE, prise en qualité de curateur de Mr Christophe X... C / Agnès Y... A. S. P. P.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01759

Cassation

6 octobre 2010

6 octobre 2010

l'issue de la période de suspension du contrat de travail, le salarié se trouve à nouveau soumis au pouvoir disciplinaire de l'employeur ; qu'en affirmant que la société Maximo n'avait "pas exigé de Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb99

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

GROLLEAU Rue du Moulin de la Buie 49310 MONTILLIERS représentée par Maître Jean-Christophe GOURET, avocat au barreau de RENNES (Société Jacques BARTHELELMY & ASSOCIES) INTIME : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd1

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Jean-Christophe X... soit déclaré tant irrecevable, que mal fondé en toutes ses demandes et en soit débouté, - en tout état de cause, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabe

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas C..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 498, plaidant pour la SCP WATRIN C...AVOCATS Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6319867151eeae4f1309d004

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Jean-Christophe Naud aux entiers dépens.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

N..., Gérard GO..., Bruno GQ..., Jean-Marc NJ..., Bernard..., Denis RN..., Rémy YO..., Philippe ZO..., Philippe ZV..., Bernard GF..., Christophe HA..., Didier IX..., Didier LI..., Richard OX..., Damien

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696566e8cdc6046d4711d04f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

VALERY, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 23 Monsieur [LV] [T] né le 25 Août 1982 à [Localité 22], demeurant [Adresse 16] - [Localité 6] représenté par Me Christophe VALERY, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

670f58624ad0d5ee7d7e5dde

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FRANCOIS CHABOSSON-CHRISTOPHE MASSIP C/ [L] [S] épouse [Z] [F] [Z] [N] [O] Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED ADD EXPERTISE RENVOI MEE 12.06.2025 Grosse délivrée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110654

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Christophe Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI résidence Le Cordat, 3°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f88f

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Christophe, décédé né le 26 Octobre 1993 à Bastia (20200) (20200) C/ Madame X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00355

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 mars 2011), que les 7 novembre 2007 et 12 mars 2008, la société Sodicru sélection a été mise en redressement puis liquidation judiciaires, la Selarl Christophe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110652

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

                              , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre C), dans le litige l'opposant à la Société d'exploitation Hôtel Saint-Christophe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100150

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

X... de sa demande tendant à voir juger que sa contribution à l'entretien et à l'éducation de son fils majeur Jean-Christophe soit versée directement à ce dernier, l'arrêt énonce que Jean-Christophe n'a

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CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89312

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

C...Christophe, demeurant ... Intimé, non appelant, cité, présent, assisté de maître RUFFIE, avocat au barreau de LIBOURNE. II.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300812

Cassation

19 juin 2012

19 juin 2012

Y..., en dépit du compromis non publié au profit de Jean-Joseph X... ; que dès lors que Christophe Y... a fait procéder le 3 mai 2000 à la publication de son acquisition, Jean-Joseph X..., bénéficiaire

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