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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01836_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
E... a apporté à la SARL Château 7 700 parts de la SARL JBH.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909223_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Château l'Arc.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01062
15 décembre 2015
15 décembre 2015
acte à l'EARL de Villarcelly du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société John Deere ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'EARL de Villarcelly, qui a acheté à la société Chesneau
Source officielle1ère Chambre
6162be8699b588421c5e37d0
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Pour ce qui est du préjudice subi par la SCEA Château [Adresse 9], le tribunal a relevé que contrairement à ce que soutient M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00896
6 avril 2011
6 avril 2011
DE NORVEGE à la société CHÂTEAUX DU SUD-OUEST où se trouvaient des véhicules destinés à la vente appartenant à la société CHÂTEAUX DE NORVEGE ; que dans une lettre du 23 février 2007 adressée à Fred Z
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201685
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Mas Neuf la somme de 61.003,50 au titre de la cession de la marque «Château Mas Neuf» et, d'autre part, restait devoir à la société Château Mas Neuf la somme de 8.820,34 euros au titre des charges salariales
Source officielle18° chambre 1ère section
67856762aaacbea0fe680fd3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
18° chambre 1ère section N° RG 22/12235 N° Portalis 352J-W-B7G-CX74H N° MINUTE : 5 [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE rendue le 09 Janvier 2025 DEMANDERESSE Société SCI CHATEAU
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021219414
26 octobre 2009
26 octobre 2009
Article 3 : La maison de retraite publique de Salses-le-Château versera à M. A une somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
61372482cd58014677416124
21 mars 2006
21 mars 2006
du château, l'exploitation de celui-ci, notamment par la location, et plus généralement l'acquisition et la gestion d'un patrimoine immobilier, les deux associés étant respectivement détenteurs de 98
Source officielle3ème chambre
DTA_2200300_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le 4 février 2020, il a sollicité l'extension de cette protection au parc et au jardin du château.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402581_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SCI Château de Nalys est rejetée. Article 2 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2412701_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 29 octobre 2025, la SAS Château de Bon Attrait déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d192d9cdc6046d47255ff1
1 avril 2025
1 avril 2025
, dont le dernier siège social connu est au 2 rue des Trois Châteaux 68420 HUSSEREN-LES-CHATEAUX – RCS B 834877029 Assignée selon les modalités prescrites à l'article 659 CPC Partie défenderesse : non
Source officielle2ème chambre
DTA_2301252_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
de Montferrand-le-Château la somme de 94,39 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022413051
22 juin 2010
22 juin 2010
a rejeté leur requête tendant, d'une part, à l'annulation du jugement du 30 juin 2005 du tribunal administratif de Montpellier rejetant la demande du Syndicat des copropriétaires de la Résidence du Château
Source officielle3ème chambre
DTA_2400318_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
La société Château de Barrenques a acquis le 23 février 2022 le domaine du château de Barrenques, composé d'un ensemble immobilier comportant un château abritant trois gîtes indépendants, deux maisons
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10135
9 février 2022
9 février 2022
[K] et la société de Saint-Rapt-Bertholet, en leur qualité respective de mandataire judiciaire et d'administrateur judiciaire de la société TDB Chateau Gombert et la société TDB Chateau Gombert.
Source officielleChambre commerciale
633d1fe962f5393e2eb4499b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
la résiliation des contrats de téléphonie aux torts exclusifs de la société Garage du Château d'eau, - condamné la société Garage du Château d'eau à payer à la société SCT Télécom les sommes de : *
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101441_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
et 59 834 euros par la société Château Pape Clément.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69e070bbcdc6046d476906d4
15 avril 2026
15 avril 2026
[K], ès qualités de liquidateurs judiciaires de la société Milee, sollicitent que cet arrêt soit rectifié : - en raison d'une omission matérielle dans la première page de l'arrêt (son « chapeau »), afin
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