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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632d
1 décembre 2016
1 décembre 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller (rapporteur) Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
6034c51fbd0828b01483a391
29 septembre 2016
29 septembre 2016
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Monsieur Martin DELAGE, Conseiller (rapporteur) Mme Béatrice MARS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre A
60363f557293d0a1296c0248
26 novembre 2015
26 novembre 2015
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Monsieur Martin DELAGE, Conseiller Mme Béatrice MARS, Conseiller (rédactrice) qui en ont délibéré.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2022:462041.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de Mme Vogley épouse Castan est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme Simone Vogley épouse Castan.
Source officielleCour d'Appel
écembre 2003 délivrées par Marie-Reine Ac/Colette Y
6253c9d1bd3db21cbdd8949d
1 août 2007
1 août 2007
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 JUIN 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998a
23 octobre 2007
23 octobre 2007
LACLAUSE-ESCALE-KNOEPFFLER, avocats au barreau de PERPIGNAN ORDONNANCE DE CLOTURE DU 12 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 SEPTEMBRE 2007, en audience publique, Mme Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdfb
6 mai 2008
6 mai 2008
assisté de Madame FALGUIER, inspectrice des impôts ORDONNANCE DE CLOTURE DU 27 Mars 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 AVRIL 2008, en audience publique, Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c122
1 juillet 2008
1 juillet 2008
AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour ORDONNANCE de CLÔTURE du 22 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 27 MAI 2008 à 14 Heures, en audience publique, Madame Sylvie CASTANIÉ
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71b
9 septembre 2008
9 septembre 2008
été débattue le 03 JUILLET 2008, en audience publique, Monsieur ANDRIEUX ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c759
27 mai 2008
27 mai 2008
de Me Daniel MAUREL, avocat au barreau de NARBONNE ORDONNANCE DE CLOTURE DU 22 Mai 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 MAI 2008, en audience publique, Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a84c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 DECEMBRE 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed3
18 mars 2008
18 mars 2008
de Me RESPAUT, avocat au barreau de PERPIGNAN ORDONNANCE DE CLOTURE DU 14 Février 2008 COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 19 FEVRIER 2008, en audience publique, Mme Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c0
11 mai 2010
11 mai 2010
avocat au barreau de PERPIGNAN ORDONNANCE de CLÔTURE du 18 MARS 2010 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 23 MARS 2010 à 8H45 en audience publique, Madame Sylvie CASTANIÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a78
27 juin 2013
27 juin 2013
, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 07 Mai 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 28 MAI 2013 à 8H45, en audience publique, Madame Sylvie CASTANIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91541
13 mai 2014
13 mai 2014
telle que faites après qu'il ait été indiqué à Mademoiselle Olfa X... qu'il y aurait des nus constitue une preuve suffisante des précautions prises par la SA LYTESS pour ne pas commettre d'erreur de casting
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500732_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
CASTAIN La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301021_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
CASTAIN La République mande et ordonne au préfet de la Gironde, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301137_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Castain La République mande et ordonne au préfet de Lot-et-Garonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301173_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Castain La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301587_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Castain La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePage 76 sur 237