Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2500976_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Van Der Beek
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2401036_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Van Der Beek
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2403676_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Van Der Beek
Source officielle11e Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa528249
27 septembre 2016
27 septembre 2016
plaidant INTIMES Monsieur [M] [R] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 3], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Thimothée JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Xavier BECK
Source officielle17e Chambre
61627eab38d18b7ebf63d334
7 mai 2013
7 mai 2013
07 MAI 2013 N°2013/ YR/FP-D Rôle N° 12/00690 [X] [Z] C/ [E] [O] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Patricia BONZANINI BECKER
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd86102
18 avril 2002
18 avril 2002
N° : 2 A 00/05006 Minute N° 2 M 02-0383 Copie exécutoire aux avocats : Me Rosemarie BECKERS Me François-Xavier HEICHELBECH Le 18-04-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5ca
23 novembre 2007
23 novembre 2007
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section B LF / CW MINUTE No 1026 / 07 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 B 04 / 00943 Copies exécutoires à : Maître BECKERS Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2307774_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
10 août 2023, la Société du Grand Paris conclut à ce que le juge des référés : 1°) complète et étende la mission de l'expert aux sociétés Egis Rail et Tractebel Engineering (maîtres d'œuvre), Razel-Bec
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210366
9 juillet 2020
9 juillet 2020
, domicilié [...] , a formé le pourvoi n° X 19-14.103 contre l'arrêt rendu le 14 novembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Razel-Bec
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302319_20250211
11 février 2025
11 février 2025
à titre principal, de rejeter la requête ; 2°) à titre subsidiaire, de mettre en cause la société Séverine Tardieu Architecte, la société d’assurance mutuelle des architectes français, la société BEC
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207961_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
2022 par lequel le maire de la commune de Téteghem - Coudekerque-Village a refusé de lui délivrer un permis de construire portant sur la réhabilitation avec changement de destination d'une grange (« berck
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329f
20 mai 2016
20 mai 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistés sur l'audience par Me Benoît MONIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : VER397 SAS BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONÉTIQUE (BECME
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91604
21 mai 2014
21 mai 2014
juridictionnelle Totale numéro 202/ 6891-31. 07. 12 du 31/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91605
21 mai 2014
21 mai 2014
son représentant légal 6, Allée des Coquelicots 94470 BOISSY SAINT LEGER Représentée par Me JUNG, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b08
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dce
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd3
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre 4-7
655ef9c2a23790831805162e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
REGION CENTRE OUEST HABITAT C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS AARPI KARAA Décision déférée à la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6031d815cfd2a5ac236ef3c0
21 juin 2018
21 juin 2018
Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
60327ac4070494aeb1c1bb13
25 janvier 2018
25 janvier 2018
durée indéterminée depuis le 1er avril 2010 lorsqu'elle a démissionné pour rejoindre son époux en qualité de conjoint collaborateur dans le cadre de l'exploitation d'un fonds de commerce de tabac-Pmu à Berck-sur-Mer
Source officiellePage 76 sur 322