d'assurance constituant leur portefeuille ; qu'ils ont assigné la compagnie Helvetia Incendie qui a maintenu son refus et a formé une demande reconventionnelle tendant à la restitution des polices et archives

maire et en présence du demandeur eu égard au respect des articles 11 à 15 (notamment de l'article 12) de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 ; 15) le bordereau de versement aux archives

Vous auriez donc pu archiver normalement l'ensemble des supports vidéo.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 18 JANVIER 2018 N° 2018/28 SP Rôle N° 15/14114 [C] [S] C/ SAS ARCHIVES GENEALOGIQUES ANDRIVEAU

[V] [I], totale ou partielle sous toutes ses formes, y compris apports-fusion, donations, échanges.., de sa participation dans l'activité Archives [I] et/ou dans la Sas, M.

la jouissance exclusive du grenier, desservi par une cage d'escalier indépendante, non comprise dans le bail ; qu'il y entreposait le reste du stock de son ancien commerce de quincaillerie et ses archives

ARCHI DS [Adresse 3] [Localité 8] non comparante, non constituée S.A.S.

Par une ordonnance n° 2203463 du 22 juillet 2022, le juge des référés a prononcé, sur demande de la E Action Archi Arnaud Architectes associés, l'extension des opérations d'expertise à la société Apave

Il remet, dans le délai d'un mois à compter de la même date, l'ensemble des documents et archives du syndicat ainsi que, le cas échéant, l'ensemble des documents dématérialisés relatifs à la gestion de

pour une durée d'une année à compter du 30 août 2019 jusqu'au 29 août 2020 et pouvoir de mener toute action, y compris judiciaire, contre la Régie Réunionnaise de Copropriété en cas de rétention des archives

et, statuant à nouveau, - ordonner à Mme [N] de lui restituer l'intégralité des archives, dossiers clients, mobilier et matériel informatique de l'ancien cabinet d'expertise comptable de [Localité 5],

Souhaitant réaliser un documentaire sur la vie de [M] [E], à base d'images et d'enregistrements d'archives, [P] [O] a pris contact avec cette dernière qui lui a confirmé son accord le 9 avril 2010 en réponse

Ce recours gracieux a été rejeté par une décision de la commune d'Archamps du 30 avril 2020.

général suite à ses demandes réitérées et qui sont nécessaires pour permettre d'accéder au contenu des documents obtenus sur réquisitions des enquêteurs adressés à différents opérateurs de téléphonie et archivés

La société BATIMENT ET PILOTAGE a sous-traité la réalisation effective de ces travaux à la société KTR ARCHI & DESIGN.

#Symvoulio Apochetefseon Lefkosias prieš Anatheoritiki Archi Prosforon.#Prašymas priimti prejudicinį sprendimą: Anotato Dikastirio tis Kypriakis Dimokratias - Kipras.

#HF és WI kontra Anexartiti Archi Dimosion Esodon.

Il remet, dans le délai d'un mois à compter de la même date, l'ensemble des documents et archives du syndicat ainsi que, le cas échéant, l'ensemble des documents dématérialisés relatifs à la gestion de