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16 758 résultats pour « Alexandre AVRILLON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b6

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

MINUTE N° 08/0555 Copie exécutoire à : - Me Alexandre TABAK - Me Michel WELSCHINGER COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 16 Juin 2008 Numéro d'inscription au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d216

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

Alexandre Y... ... 97215 RIVIERE-SALEE non comparant. Mme Denise Emilie Lucie Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Odile A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd9070a

Appel

24 mai 2013

24 mai 2013

RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Mai 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 12 Avril

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502368_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

B A, représenté par Me Alexandre, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'arrêté du 23 avril 2025 par lequel

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163122b615c943a65e043de

Appel

23 décembre 2011

23 décembre 2011

R.G : 10/04742 Décision du tribunal de grande instance de Lyon du 22 avril 2010 1ère Chambre section 2 cab B RG : 09.8245 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475839.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008149818

Admin. suprême

21 mars 2003

21 mars 2003

Edwin Alexander Y... X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0201JUD005386611

Admin. suprême

1 février 2022

1 février 2022

    Le 26 avril 2001, le tribunal d’instance d’Istanbul annula les certificats d’hérédité de Alexander Kargotiç et Tatiana Kargotiç au motif que leur de cujus Alice Tripo ne pouvait prétendre

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470232.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:467651.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932a2

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

.-75010 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 Monsieur Pedro Y... né le 20 octobre 1982 à LAVOS (PORTUGAL) demeurant...-75020

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102598_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 7 mai 2021, 30 janvier 2023 et 19 avril 2024, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000621_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Alexandre et Eric C, ses trois co-gérants, le service a considéré que ces rémunérations n'avaient pas comme contrepartie un travail effectif.

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TJ

PCP JCP fond

69dfdc9ccdc6046d475dc785

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

conforme délivrée le : à : Maître [C] [P] Me Axel AUDREN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/10608 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBLNS N° MINUTE : 2/2026 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi 02 avril

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CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1cbe9cdc6046d47894b2e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DARJ, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant s'est désisté de son appel par conclusions signifiées par RPVA le 13 avril 2026 ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600220_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

Par un mémoire enregistré le 8 avril 2026, Mme A..., représentée par Me Guessan, déclare se désister des conclusions de sa requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbd0

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

née le 25 Juillet 1966 à CASABLANCA ... 35000 RENNES assistée de la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avocats pour avocats plaidants la SCP ALEXANDRE, ALEXANDRE LE YONDRE (bénéficie d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2600530_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n°2600529 enregistrée le 17 avril 2026.

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TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301001_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre à Mmes B, Joseph, Juste, Alexander, Evens, Jean Louis, Antoine, Jacques, Chery, Bellegarde, Perrelus, Prosper, Joseph et Cecilien, puis à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c1

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 04 AVRIL 2012 R.G. No 10/04304 AFFAIRE : Magali X... C/ S.A.S.

Source officielle

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