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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b6
16 juin 2008
16 juin 2008
MINUTE N° 08/0555 Copie exécutoire à : - Me Alexandre TABAK - Me Michel WELSCHINGER COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A ARRET DU 16 Juin 2008 Numéro d'inscription au
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d216
7 mai 2009
7 mai 2009
Alexandre Y... ... 97215 RIVIERE-SALEE non comparant. Mme Denise Emilie Lucie Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Odile A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070a
24 mai 2013
24 mai 2013
RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Mai 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 12 Avril
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502368_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
B A, représenté par Me Alexandre, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'arrêté du 23 avril 2025 par lequel
Source officielle1ère chambre civile A
6163122b615c943a65e043de
23 décembre 2011
23 décembre 2011
R.G : 10/04742 Décision du tribunal de grande instance de Lyon du 22 avril 2010 1ère Chambre section 2 cab B RG : 09.8245 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475839.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008149818
21 mars 2003
21 mars 2003
Edwin Alexander Y... X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. Y...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0201JUD005386611
1 février 2022
1 février 2022
Le 26 avril 2001, le tribunal d’instance d’Istanbul annula les certificats d’hérédité de Alexander Kargotiç et Tatiana Kargotiç au motif que leur de cujus Alice Tripo ne pouvait prétendre
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470232.20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:467651.20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a2
20 mai 2016
20 mai 2016
.-75010 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Alexandre SECK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0586 Monsieur Pedro Y... né le 20 octobre 1982 à LAVOS (PORTUGAL) demeurant...-75020
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102598_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 7 mai 2021, 30 janvier 2023 et 19 avril 2024, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000621_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Alexandre et Eric C, ses trois co-gérants, le service a considéré que ces rémunérations n'avaient pas comme contrepartie un travail effectif.
Source officiellePCP JCP fond
69dfdc9ccdc6046d475dc785
2 avril 2026
2 avril 2026
conforme délivrée le : à : Maître [C] [P] Me Axel AUDREN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/10608 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBLNS N° MINUTE : 2/2026 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du jeudi 02 avril
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69e1cbe9cdc6046d47894b2e
16 avril 2026
16 avril 2026
DARJ, greffier, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907 du code de procédure civile, Attendu que l'appelant s'est désisté de son appel par conclusions signifiées par RPVA le 13 avril 2026 ;
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2600220_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 8 avril 2026, Mme A..., représentée par Me Guessan, déclare se désister des conclusions de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd0
2 octobre 2012
2 octobre 2012
née le 25 Juillet 1966 à CASABLANCA ... 35000 RENNES assistée de la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avocats pour avocats plaidants la SCP ALEXANDRE, ALEXANDRE LE YONDRE (bénéficie d'une
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2600530_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n°2600529 enregistrée le 17 avril 2026.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301001_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Dans ces conditions, il y a lieu d'enjoindre à Mmes B, Joseph, Juste, Alexander, Evens, Jean Louis, Antoine, Jacques, Chery, Bellegarde, Perrelus, Prosper, Joseph et Cecilien, puis à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c1
4 avril 2012
4 avril 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 04 AVRIL 2012 R.G. No 10/04304 AFFAIRE : Magali X... C/ S.A.S.
Source officiellePage 76 sur 838