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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94160

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

X..., revendiquant un emploi de manager rayon 1, comme mentionné sur son certificat de travail, fait valoir que le plan de cession ne fait nullement état du licenciement d'un manager de niveau 1.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DECISIVE MANAGERS

SIREN 835135138Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 15 décembre 2025, désignant liquidateur Selàrl Mj Corp, mission conduite par Maître Bertrand Boudevin 16 boulevard Heurteloup Cs 94312 37043 Tours cedex 1. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

Nexus Manager

SIREN 101920924Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL MANAGERIAAL

SIREN 910352012Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Managers et compétences

SIREN 807878517Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PB WEALTH MANAGER

SIREN 800355265Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

14/07/2026

Voir →

CAA

1ère chambre

DCA_23TL02919_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Une note en délibéré a été présentée pour la société Thétis Management et Technologies le 5 décembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030956656

Admin. suprême

27 juillet 2015

27 juillet 2015

Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 11 juillet et 10 octobre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Turgot Asset Management demande au Conseil d'Etat

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA04178_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Une note en délibéré a été présentée, le 12 mars 2026, pour la société Cardano Asset Management NV, agissant pour le compte du fonds Zwitserleven Europees Aandelenfonds.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA06186_20231117

Admin. Appel

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Hong-Rocca, représentant la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10526

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

LCA Partners et Tricatel à la société Market Management, que les sociétés LCA Partners et Tricatel étaient respectivement président et directeur général de la société WSN Développement, et a déduit de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6364ba98e405357f749ea6e3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Au titre de ces contrats, la société de droit chypriote TCM Taurus Capital Management Ltd a, le 6 octobre 2011, mis en demeure M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61634d041c666ce2d9a48e19

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[R] ASSET MANAGEMENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] SAS PHILIPPE [R] agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162e8407dc295bdec6a5782

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

La société Global Event Management a établi le 25 juin 2010 une nouvelle attestation destinée à l'ASSEDIC. Elle a interjeté appel du jugement du conseil de Prud'hommes le 5 juillet 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

615e0e5bc25a97f0381f556c

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe AXELROUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0285 substitué par Me Béatrice ARMAND, avocat au barreau de PARIS, toque : C 129 SARL HIGH MANAGEMENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00205

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

et sollicitait son autorisation lorsqu'elle devait recourir au télétravail et, d'autre part, qu'en sa qualité d'assistante de direction, ses activités étaient nécessairement dépendantes de celle du manager

Source officielle
CC

cr

6137251acd5801467741afb5

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

délit d'escroquerie et a débouté la partie civile de sa demande en dommages-intérêts ; "aux motifs que le tribunal a justement relevé que ne pouvait être retenu à l'encontre de Marcel X..., général manager

Source officielle
CC

cr

NANCY du 7 juillet 1994, qui, dans la procédure suiviec/Gérard Z

6137257dcd5801467741e33b

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

consultation des nombreuses pièces se trouvant au dossier que Y... ne correspondait pas à la demande de la société, l'annonce précisant que le directeur général devait avoir des talents de négociateur et de manager

Source officielle
CC

soc

6137239fcd5801467740c263

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

examiner la teneur d'un constat d'huissier produit par la société Jamala établissant que les opérations de comptage de caisses n'étaient jamais effectuées par les équipiers mais uniquement par les managers

Source officielle
CC

soc

6137243bcd58014677413cac

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

arrêt attaqué p. 5, paragraphe 5), cependant qu'étaient invoqués dans la lettre de rupture un "dénigrement répété à l'égard de collaborateurs de l'entreprise, d'actions et de décisions prises par le management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00505

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

organisme mutualiste comme le salarié qui "dirige et maîtrise la gestion de l'organisme" et qui, à ce titre, est notamment responsable de l'organisation administrative et du personnel dont il assure le management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00195

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[U] de "manager la recherche et développement sur ses solutions de traitement des effluents" par mail du 3 février 2016, soit postérieurement au recrutement de M.

Source officielle
TCOM

ORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE

69be394ccdc6046d476a0391

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[O] [K] en qualité de juge commissaire de la procédure de INFORMATIQUE MARKETING MANAGEMENT ET INNOVATION (SAS) - [Adresse 3] [Localité 1]. Désignons M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60589

Cassation

18 avril 2024

18 avril 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-23.746 Demandeur(s) : la société Installux management gestion (IMG) Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd596b08cad202560a5645

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

anonyme Terre Blanche Golf et la société D & O Management.

Source officielle