, les artistes du spectacle vivant qu'ils engagent pour une mission répondant à un besoin permanent sont soumis aux dispositions applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

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du 11 août 2015, en ce qu'ils interdisent, sur le lieudit " Le Clos ", la préparation, l'épandage et l'utilisation de tous herbicides chimiques hors obligation de lutte contre les espèces végétales vivaces

forêt et de la secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité du 3 mai 2017 fixant les caractéristiques générales et les règles de fonctionnement des établissements présentant au public des spécimens vivants

Les ressources du demandeur et, s'il y a lieu, de son conjoint et des personnes vivant habituellement à son foyer (...) ".

transports et du logement et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire fixant les conditions de détention et d'utilisation des animaux vivants

sous même toit et 2 la même personne -le planning du 13/05/2008 mentionne 12 prises de sang dont 3concernent des personnes vivant dans la même résidence -le planning du 12 /11/2008mentionne 13 prises

Viviane A... épouse Z...

Guillaume X... et Mme Viviane Y... (les consorts X...- Y...) ont promis de vendre jusqu'au 7 mars 2012 à M. Z... et à Mme Alexandra C..., épouse Z...

la somme de 1 997, 01 euros, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en omettant de répondre à ses conclusions faisant valoir que dans l'appréciation de l'activité de l'office ayant trait aux spectacles vivants

-X...qui aurait dissimulé les donations dont il a bénéficié du vivant de sa mère qui est décédée le 25 novembre 2004 alors qu'elle vivait, chez lui, dans un appartement qui avait été aménagé pour elle,

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Viviane X...épouse Y...

. / Ce barème est établi en prenant en considération : / 1° La situation de famille du demandeur et le nombre de personnes à charge vivant habituellement au foyer ; / 2° Ses ressources et la valeur en

l'alimentation, de la recherche et de la cause animale du gouvernement de la Polynésie française lui accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes

conformément aux exigences de l'article 12 du règlement (CE) n° 1100/2007 du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d'anguilles européennes, garantir la traçabilité des anguilles vivantes

. ; "que ce produit est inscrit à la pharmacopée française comme ayant la propriété d'éliminer des tissus vivants (peau saine, muqueuses, plaies) ou de tuer les micro-organismes ou d'inactiver les virus

l'expression d'une quelconque adhésion aux actes pratiqués sur elle, mais au contraire doit être ici comprise comme celle de sa peur et de sa tétanie, d'autant plus en ce qui concerne une jeune fille vivant

dit n'y avoir lieu à suivre des chefs d'agressions sexuelles sur mineures de 15 ans par ascendant ; "aux motifs que la procédure a mis en évidence le fonctionnement très particulier d'une famille vivant