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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2314484_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de 1 000 euros HT ; - Création d'un site internet vitrine, création du texte, création d'un espace membre sécurisé par mot de passe, référencement naturel, site adapté aux écrans de smartphone et tablette

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2315683_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de 1 000 euros HT ; - Création d'un site internet vitrine, création du texte, création d'un espace membre sécurisé par mot de passe, référencement naturel, site adapté aux écrans de smartphone et tablette

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2316310_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

de 1 500 euros HT ; - Création d'un site internet vitrine, création du texte, création d'un espace membre sécurisé par mot de passe, référencement naturel, site adapté aux écrans de smartphone et tablette

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2414027_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Par ailleurs, les quelques factures d'un vélo d'enfant acheté en août 2022, d'une Nintendo DS achetée en septembre 2022, d'un vêtement de sport, d'une tablette et d'un lit achetés en juillet et septembre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300137_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

rideau métallique, des émeutiers avaient pillé le rayon des alcools, dérobé le contenu des caisses après les avoir vandalisées, saccagé les bureaux, en y dérobant également des téléphones ainsi que des tablettes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2104560_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Il résulte de l'instruction que les infractions en litige ont été constatées sur un outil dédié type PDA ou tablette et ont donné lieu au paiement différé de l'amende forfaitaire afférente par le requérant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2111444_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

L'infraction commise le 2 mai 2019 (4 points) en litige a été constatée sur un outil dédié type PDA ou tablette.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-14305

Admin. suprême

11 avril 2024

11 avril 2024

The applicant sustained a bruise to his face and his friend had his phone and tablet stolen. The applicant stressed to the police that the crime had been motivated by prejudice against homosexuals.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300038_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

La remise d'ordinateurs, de téléphones portables, de tablettes ou d'or en échange d'argent était visible par des policiers situés à l'extérieur.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122341

Admin. suprême

12 juin 2013

12 juin 2013

Elle fut placée à quatre pattes sur un tabouret et pénétrée «   légèrement   » par voie vaginale avec un bâton de balai, après application de vaseline sur le vagin et l’anus par un agent.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66235ac9aec0e60008fe9943

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

l'organisation de soirées avec diffusion de musique à haut volume, danse des clients ou concerts privés ; ' démonter et enlever le matériel urbain installé sur le domaine public (tables, chaises, tabourets

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a6506866c0645d23842

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le tabouret de douche portable Un achat initial en 2021, donc postérieurement à la consolidation, sera pris en compte pour une somme de 90, 90 €.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

66878d2005d6f7f678d49554

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

une TV Philips une home cinéma Samsung avec 2 enceintes un buffet bois 4 placards +tiroir une machine à café magimix Nespresso un robot pâtissier Kenwood une machine à café Moulinex deux tabourets

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679331cc31df9338379d2717

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, lot de produits ménagers, petit meuble de rangement, six fauteuils, lots de magazines, paravent, cloison décorative, plusieurs meubles de rangement, armoire à tiroir, un bureau, des chaises, des tabourets

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310869_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

canalisation du tout-à-l’égout (sauf pour les partie de ces canalisations, tuyaux et conduites se trouvant à l’intérieur de chaque appartement et affectés à leur usage exclusif et particulier), les tabourets

Source officielle
TJ

J.E.X

6a173793cdc6046d47255a5b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

conseil de [B] [V] a transmis le 17 juin 2025 deux devis de la société [R], entreprise qui n'avait pas été sollicitée dans le cadre de l'expertise, du 15 juin 2025 relatifs: ✤ au remplacement des deux tabourets

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6032f04871cec8642536a9c8

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Mme [C] effectuait un nettoyage complet du logement 95 : lavage des sols,des sanitaires,des vitres intérieures et extérieures, que les fenêtres n'étaient pas hautes, qu'elle n'avait besoin ni d'un tabouret

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02176_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

2015, qui ne mentionne aucunement la mise à disposition des éléments dont se prévalent les requérants et listés dans leur courriel du 18 novembre 2015, à savoir un lave-linge, un sèche-linge, des tabourets

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162efbc8fe037d2cb4a05b9

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

billets de train à son nom doit être écartée ; que la société Azau doit donc être tenue des réparations concernant le lave-vaisselle, la porte du lave-verre, le tiroir-caisse, quatre banquettes et un tabouret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f97

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

TABURET soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société

Source officielle

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