AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre
DTA_2314484_20250225
25 février 2025
25 février 2025
de 1 000 euros HT ; - Création d'un site internet vitrine, création du texte, création d'un espace membre sécurisé par mot de passe, référencement naturel, site adapté aux écrans de smartphone et tablette
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2315683_20250225
25 février 2025
25 février 2025
de 1 000 euros HT ; - Création d'un site internet vitrine, création du texte, création d'un espace membre sécurisé par mot de passe, référencement naturel, site adapté aux écrans de smartphone et tablette
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2316310_20250225
25 février 2025
25 février 2025
de 1 500 euros HT ; - Création d'un site internet vitrine, création du texte, création d'un espace membre sécurisé par mot de passe, référencement naturel, site adapté aux écrans de smartphone et tablette
Source officielle10ème Chambre
DTA_2414027_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par ailleurs, les quelques factures d'un vélo d'enfant acheté en août 2022, d'une Nintendo DS achetée en septembre 2022, d'un vêtement de sport, d'une tablette et d'un lit achetés en juillet et septembre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300137_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
rideau métallique, des émeutiers avaient pillé le rayon des alcools, dérobé le contenu des caisses après les avoir vandalisées, saccagé les bureaux, en y dérobant également des téléphones ainsi que des tablettes
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2104560_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que les infractions en litige ont été constatées sur un outil dédié type PDA ou tablette et ont donné lieu au paiement différé de l'amende forfaitaire afférente par le requérant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2111444_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
L'infraction commise le 2 mai 2019 (4 points) en litige a été constatée sur un outil dédié type PDA ou tablette.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-14305
11 avril 2024
11 avril 2024
The applicant sustained a bruise to his face and his friend had his phone and tablet stolen. The applicant stressed to the police that the crime had been motivated by prejudice against homosexuals.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300038_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
La remise d'ordinateurs, de téléphones portables, de tablettes ou d'or en échange d'argent était visible par des policiers situés à l'extérieur.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122341
12 juin 2013
12 juin 2013
Elle fut placée à quatre pattes sur un tabouret et pénétrée « légèrement » par voie vaginale avec un bâton de balai, après application de vaseline sur le vagin et l’anus par un agent.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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18 avril 2024
18 avril 2024
l'organisation de soirées avec diffusion de musique à haut volume, danse des clients ou concerts privés ; ' démonter et enlever le matériel urbain installé sur le domaine public (tables, chaises, tabourets
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6506866c0645d23842
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le tabouret de douche portable Un achat initial en 2021, donc postérieurement à la consolidation, sera pris en compte pour une somme de 90, 90 €.
Source officielleChambre civile 1-6
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
une TV Philips une home cinéma Samsung avec 2 enceintes un buffet bois 4 placards +tiroir une machine à café magimix Nespresso un robot pâtissier Kenwood une machine à café Moulinex deux tabourets
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
, lot de produits ménagers, petit meuble de rangement, six fauteuils, lots de magazines, paravent, cloison décorative, plusieurs meubles de rangement, armoire à tiroir, un bureau, des chaises, des tabourets
Source officielle8ème chambre
DTA_2310869_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
canalisation du tout-à-l’égout (sauf pour les partie de ces canalisations, tuyaux et conduites se trouvant à l’intérieur de chaque appartement et affectés à leur usage exclusif et particulier), les tabourets
Source officielleJ.E.X
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26 mai 2026
26 mai 2026
conseil de [B] [V] a transmis le 17 juin 2025 deux devis de la société [R], entreprise qui n'avait pas été sollicitée dans le cadre de l'expertise, du 15 juin 2025 relatifs: ✤ au remplacement des deux tabourets
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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26 octobre 2017
26 octobre 2017
Mme [C] effectuait un nettoyage complet du logement 95 : lavage des sols,des sanitaires,des vitres intérieures et extérieures, que les fenêtres n'étaient pas hautes, qu'elle n'avait besoin ni d'un tabouret
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02176_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
2015, qui ne mentionne aucunement la mise à disposition des éléments dont se prévalent les requérants et listés dans leur courriel du 18 novembre 2015, à savoir un lave-linge, un sèche-linge, des tabourets
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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7 mars 2012
7 mars 2012
billets de train à son nom doit être écartée ; que la société Azau doit donc être tenue des réparations concernant le lave-vaisselle, la porte du lave-verre, le tiroir-caisse, quatre banquettes et un tabouret
Source officielleCour d'Appel
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22 décembre 2006
22 décembre 2006
TABURET soit déclaré irrecevable en ses demandes en raison de l'unicité de l'instance ou, à tout le moins, en raison de l'autorité de la chose jugée s'attachant à la transaction conclue avec la société
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