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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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69c92b9ecdc6046d4766afba
7 janvier 2026
7 janvier 2026
-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 880659800 de la SAS PROMO FRAIS, exerçant une activité de Vente fruits et légumes - épicerie pain chaud - traiteur - sandwicherie - pizza
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)
69af6c42cdc6046d4717dc4f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
des règles de la liquidation judiciaire simplifiée (articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : AMCD (SARL) Fabrication de pizzas
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5bdb6cdc6046d47dd94b6
16 juillet 2025
16 juillet 2025
période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL SGB [Adresse 1] Activité : Vente à emporter de boissons sandwiches fritures crêpes gaufres beignets chichis pizzas
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5de20cdc6046d47e00f90
7 janvier 2026
7 janvier 2026
TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SASU DBE [Adresse 1] Activité : La fabrication et la vente de pizza, sur place et à emporter, la livraison.
Source officielle.
69b7934dcdc6046d47d275ef
9 juillet 2025
9 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 9 JUILLET 2025 ENQUETE : [H] PRONTO PIZZA Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Juillet 2025 à 8H30 :
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2414803_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 7 mai 2024 par laquelle l'institut national de la propriété industrielle (INPI) a rejeté totalement sa demande de brevet ayant pour titre " Pizza
Source officiellesoc
61372489cd580146774164d8
6 décembre 2005
6 décembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., engagée le 25 avril 1999 par la société Pizza Paï, en
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490719.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
commune de Dourdan à lui verser deux fois la somme de 140 000 euros en réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi du fait des nuisances olfactives générées par les restaurants Les Galandières et Pizza
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2406996_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
2 mai 2024 par lequel le maire de la commune de Faches-Thumesnil ne s’est pas opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP05922024O0075 concernant la transformation d’un ancien restaurant Pizza
Source officielleChambre 4-2
652a30117ed1ea8318112383
13 octobre 2023
13 octobre 2023
BR ASSOCIES prise en la personne de Me [D] [P] es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FOODAIX PIZZA CAPRI LIVRAISON, demeurant [Adresse 2] non comparante - non représentée Association CGEA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229e3d2fa6fd0f8040438
20 avril 2023
20 avril 2023
[C] [J] était propriétaire de l'intégralité des parts sociales de la SARL Terra Pizza exploitant un fonds de commerce de restauration rapide situé [Adresse 5]. Le 18 mai 2015, M.
Source officielleSociale D salle 2
63a402943f67e905df3d2962
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[P] [H], qui était habituellement affecté à la préparation des pizzas, a alors reçu pour directive d'assurer seul la préparation de tous les repas (pizzas et autres plats chauds), ce qu'il a refusé de
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63b7cd006b63637c907b7bd1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il renvoie à ses pièces 16 (horaires du Pizza Presto) et 17 (échanges sms entre lui et son frère).
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203835_20220805
5 août 2022
5 août 2022
code de justice administrative, la suspension de la décision du maire de Nice du 7 juillet 2022, prononçant la fermeture administrative de l'établissement " Mini Market-Ciboulette " à l'enseigne " Fun Pizza
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9111c
13 février 2014
13 février 2014
PIZZA QUICK ... 77420 CHAMPS SUR MARNE comparant en personne Tous deux ayant pour avocat Me Thierry MONEYRON, avocat au barreau de MEAUX INTIMÉE URSSAF 77- SEINE ET MARNE 6 rue René Cassin
Source officielleJ.L.D.
67f445454e0040aa37366049
6 avril 2025
6 avril 2025
Ainsi, s’il dépose à l’audience une attestation d’hébergement en France et une attestation d’embauche par la Société Pizza Alif à [Localité 1], ces éléments sont insuffisants pour justifier de garanties
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a457
13 février 2008
13 février 2008
-Nous vous reprochons des négligences professionnelles graves, non respect des consignes de sécurité : en quittant votre poste de travail sans éteindre le four à pizza, au mépris des consignes d'hygiène
Source officielle5ème Chambre
DTA_2010104_20230216
16 février 2023
16 février 2023
d'une autorisation d'occupation temporaire d'une dépendance du domaine public routier communal sur le territoire de la commune de Saint-Marc Jaumegarde afin d'exercer un commerce ambulant de vente de pizzas
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2402813_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Il se prévaut enfin de sa qualité de préparateur de pizza depuis le 30 octobre 2022.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:467449.20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Jean-Dominique Langlais, conseillers d'Etat ; Mme Catherine Brouard Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 29 mai 2024.
Source officiellePage 75 sur 126