Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
10e Chambre
60369df700dbfc402c449f76
24 septembre 2015
24 septembre 2015
photographies figurant dans le constat d'huissier du 12 octobre 2009 que le câble est particulièrement long ; il doit à ce titre nécessairement être rangé par son utilisateur dans le panier se trouvant sur le guidon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201452
20 septembre 2012
20 septembre 2012
plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur" ; qu'aux termes de l'article III-3B-2 de la CCAM, "les actes de radiologie conventionnelle, y compris les suppléments autorisés avec ces actes et le guidage
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b8
11 octobre 2001
11 octobre 2001
COMPAGNIE AM PRUDENCE ANCIENNEMENT GFA dont le siège social est : 127 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE Avocat : Maître GUIDETTI INTIMEE ---------------- INSTRUCTION CLOTUREE le 26
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86603
15 janvier 2003
15 janvier 2003
fondée sur des analyses techniques et excluant les autres hypothèses, que l'incendie a pour origine un mauvais fonctionnement du frein avant gauche en raison du blocage de l'étrier gauche dans ses guides
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd88976
23 octobre 2006
23 octobre 2006
B... 23 mars 2002, vers 17 heures, Monsieur Hervé X..., qui circulait au guidon de sa motocyclette YAMAHA sur le CD 555, quartier les Fanges à ALLEX (Drôme) en direction de GRANE a été victime d'un accident
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c36d
16 juin 2008
16 juin 2008
représentés par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Roland Z... ... 12400 ST AFFRIQUE représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Alice GUIDETTI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200961
12 mai 2011
12 mai 2011
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 février 2010), qu'ayant fait une chute le 15 mai 2007 vers 23 h. sans intervention d'un tiers, alors qu'il rentrait chez lui après son travail au guidon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC02425_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guidi, présidente, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009314_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2020, la société Volkswind France SAS, la société Ferme Eolienne des Tilleuls et la société Ferme Eolienne du Lindier, représentées par Me Guiheux
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2002915_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
recherche et développement ; - les résultats obtenus présentent un caractère transférable ; - un plan d'essai global était existant ; - il remplissait les cinq critères d'éligibilité fixés par le guide
Source officielleJuge des référés
DCA_26DA00071_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2026, la société éolienne des Azalées, représentée par Me Guiheux, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01729_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 août 2024, la société Boralex Les Longs Champs, représentée, par Me Guiheux, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 juin 2024
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400449_20240212
12 février 2024
12 février 2024
la réfection des cheminements sur domaine public du parking de la Faisanderie jusqu'aux entrées des domaines privés concerné par les Jeux, la mise en place des panneaux d'informations destinées au guidage
Source officielle10ème chambre
DTA_2408407_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
part, Mme A... ne justifie pas la divergence du lieu de sa naissance ressortant des actes qu’elle produit qui mentionnent la commune de Kadié et de sa carte nationale d’identité visant la commune de Guidime
Source officielle7ème chambre
DTA_2409247_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
C..., représenté par Me Guidot-Iorio, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 9 novembre 2024 par lequel le préfet de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2007799_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Michel Forgue, SOPREMA entreprises et Alt'o à la garantir de toute condamnation ; Par des mémoires enregistrés le 11 mai 2022 et le 28 juillet 2023, la société Entreprise SDE, représentée par la SCP Guidetti-Bozzarelli-Le
Source officiellecr
61372655cd58014677424be5
8 décembre 2004
8 décembre 2004
. ; "aux motifs que les demandeurs font valoir que ce n'est qu'au prix d'un artifice de procédure tendant à accréditer des liens entre Guiseppe X... et l'organisation terroriste espagnole Grapo, que
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6a1891fdcdc6046d4747c271
20 mai 2026
20 mai 2026
Le tribunal a, avant dire droit, ordonné une consultation médicale préalable confiée au Docteur [T], médecin consultant, avec pour mission, en regard du guide-barème pour l’évaluation des déficiences et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200295
3 mars 2016
3 mars 2016
passage où il sera bloqué puis emporté par le courant ; qu'il peut donc être reproché à [O] [F] résidant dans l'île de La Réunion, organisateur de la randonnée ayant un bonne connaissance des lieux, et guide
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02083
27 septembre 2017
27 septembre 2017
retient que les contrats de travail versés aux débats ne sont pas suffisamment précis comme ne contenant aucune mention sur la durée du travail ainsi que sa répartition sur les jours de la semaine, que le guide
Source officiellePage 75 sur 179
GUIDEZ, Sébastien, Claude, Daniel
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire simplifiée sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : BORKOWIAK Jean-Philippe, Immeuble Trade Center 3ème étage 100 rue Pierre Dubois, 59500 DOUAI - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00143
17/07/2026
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GUIDEZ, Manon, Michèle, Simone
07/07/2026
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TRANSPORTS GUIDEZ
28/06/2026
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DANCOISNE, Bénédicte, DANCOISNE-GUIDEZ
11/05/2026
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GUIDEZ, Erwan
09/05/2026
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