la neige, - le 26/10/2012, en faisant référence à une tempête, - le 12/02/2013, en faisant référence à d'importantes chutes de neige, - le 22/02/2013, en invoquant la détérioration de sa pompe de forage

du canal nasal transportant l'air par la gorge - à l'origine d'une détresse respiratoire qui a nécessité, dès le lendemain de la naissance de l'enfant, une intervention chirurgicale consistant en un forage

The Court of Appeal observed that by the day on which the applicant had filed his complaint, forty-one hearings had been scheduled in the case and by the day on which his complaint was examined, the number

Merlange à Saint Germain Laval en classe 2 (ordures ménagères + déchets industriels banals) pour un cubage théorique de vide de fouilles utilisable d'un million de m3 et sous réserve que le contrat de forage

secteurs où () l'existence de risques naturels () justifie[nt] que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

Il résulte de l'instruction que le projet litigieux, initié en 2013, visait au développement d'un nouvel outil de forage à roto-percussion permettant à la SAS ETPO d'intervenir plus rapidement que ce que

L'analyse du forage de M. B avant la livraison des poules, en date du 23 avril 2019, montre à cet égard des teneurs faibles en azote, ammonium, nitrate, cuivre et zinc. 11.

réaménagement de la route de l'Anse-Vata et de rues annexes dont le lot n° 1 était relatif à la pose de 325 mètres linéaires de canalisations d'eaux pluviales en béton armé de diamètre intérieur 800 mm, par forage

. / 35 mètres des puits et forages, des sources, des aqueducs en écoulement libre, de toute installation souterraine ou semi-enterrée utilisée pour le stockage des eaux, que les eaux soient destinées à

[U] [T] (le salarié) a été embauché par la société [2] en qualité de spécialiste hygiène, sécurité et environnement sur des exploitations de forage en Algérie, sous contrat à durée indéterminée de droit

He was sentenced to five years’ imprisonment, forty-five months of which were suspended on probation. The judgment was served on the applicant’s counsel in March 2000.

Law – Article 35 § 1: The fact that almost forty judgments had been delivered on this subject and that hundreds of cases were still pending before the Court demonstrated that the annulment of duly established

margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2016)51 Execution of the decisions of the European Court of Human Rights in Forty-five

In particular, was the applicant’s detention authorised by a court within forty-eight hours of his arrest, as required by national law?    

L'ABAISSEMENT DE PLUSIEURS METRES DU NIVEAU DU TERRAIN CONTIGU AU DOMAINE FERROVIAIRE, DEJA EFFECTUE EN 1874 PAR LE SIEUR DAILLY, AUTEUR DE LA SOCIETE "BUREAUX BUILDINGS CLIMATISES" ET AGGRAVE PAR LE FORAGE

des caractéristiques de terroir semblables à celles d'unités disséminées au sein de l'appellation d'origine controlée Margaux" ; que ces constatations, reposant sur une cinquantaine de sondages ou forages

un permis de construire et tirés de ce que la construction pouvait être autorisée en application de l'article NC1 du règlement du plan d'occupation des sols de la commune de Venasque, de ce que le forage

parties submitted to the Court signed declarations accepting a friendly-settlement agreement, according to which the Government had offered “to pay MDL 179,042 (one hundred and seventy-nine thousand and forty