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2 921 résultats pour « Eric ANDRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6633d54bc0d3e3fe99d14b3a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric ROUCHEYROLLES, Greffier DEBATS : à l’audience publique du 23 Janvier 2024, délibéré au 19 Mars 2024, prorogé au 05 Avril 2024 et au 30 Avril 2024.

Source officielle

Page 75 sur 147

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6347ac5829ffd2adfff4f3ba

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

actions simplifiee immatriulée au RCS de PARIS sous le n° 792 999 955 ayant son siège social : [Adresse 4] prise en la personne de son Président et ses représentants légaux, Représentée par Me Eric

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1014JUD003550320

Admin. suprême

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Hungary, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Committee composed of:   Erik Wennerström, President,   Lorraine Schembri Orland,   Ioannis Ktistakis, judges, and

Source officielle
CC

soc

613723c1cd5801467740db88

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

André XM..., demeurant ..., 28 / Mme Martine V..., demeurant ..., 29 / Mme Viviane S..., demeurant 2/2, impasse du Dauphiné, 57150 Creutzwald, 30 / Mme Jocelyne J..., demeurant ..., 31 / Mme

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681137e31b7f744448f1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

RACHIDI CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social N°25 les Vallons [Localité 1] Représentée par Me Jean-André ALBERTINI, avocat

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024485420

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

André AP, demeurant ..., M. Romuald AP, demeurant ..., M. Henri AP, demeurant ..., M. Etienne AB, demeurant ..., M. Pascal AC, demeurant ..., Mme Gaby AI, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f440d0cdc6046d472e596a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

avocat au barreau de Marseille, avocat plaidant INTIMÉE La SCI les Muchots prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eric

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CA

2 e chambre civile

63c105a4bf9fd47c90a137e5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GEERIM prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité de droit au siège social sis : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eric BRAILLON, membre de la SELARL BLKS & CUINAT

Source officielle
CA

11e Chambre B

6035d555a470093c1eea9ec5

Appel

18 février 2016

18 février 2016

KASSOUL, avocat au barreau de NICE plaidant INTIME COMMUNE DE NICE prise en la personne de son Maire en exercice domicilié es qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] représenté par Me André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87604

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Copies avocats le 30/06/05 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Mme Béatrice X... 370 rue du Grand Sainghin 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS Comparante Assistée de Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88aed

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

UFIFRANCE PATRIMOINE 32 avenue d'Iéna 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par Me LEDDET, avocat substituant Me Eric PERES, avocat au barreau de PARIS INTIME et appelant incident : Monsieur Maurice X... ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890e5

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

. : 05/01441 Nature du recours : Appel APPELANTS : Sas TBH LOGISTIQUE 40 avenue du 24 Août 1944 69960 CORBAS représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fb

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 24 Juin 2009, enregistrée sous le no F 07/ A0027 ARRÊT DU 25 Janvier 2011 APPELANT : Maître Eric

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CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72a

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

né le 28 Septembre 1975 à COMINES (59560) demeurant... 59253 LA GORGUE représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Cécile HAUSER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS

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CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8d7

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Eric X...

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200045

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

contrat, qu'il en résulterait que les rechutes postérieures à cette date sont garanties ; qu'en conséquence, la demande est infondée s'agissant des traitements et des frais médicaux assurés par le SDIS à André

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a38a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Eric J..., demeurant ..., 34 / de la Banque parisienne de crédit (BPC), société anonyme, dont le siège est ..., 35 / de Mme Brian XB..., demeurant ..., 36 / de la société Brimotel, dont le siège

Source officielle
CC

civ2

6137229dcd580146773ff258

Cassation

7 février 1996

7 février 1996

Eric Dior, 9 / de Mme Andrée Mazzolin, tous domiciliés 2, rue Christine, 75006 Paris, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

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CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db6

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

APPELANT DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES, représenté par Monsieur le Président du Conseil Général des Alpes-Maritimes, Monsieur Eric X..., demeurant Centre administratif départemental-...-06. 201 NICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db7

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

APPELANT DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES, représenté par Monsieur le Président du Conseil Général des Alpes-Maritimes, Monsieur Eric X..., demeurant Centre administratif départemental-...-06. 201 NICE

Source officielle