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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2000121_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

L'imagerie par résonnance médicale (IRM) réalisée le 31 août 2015 a révélé une volumineuse hernie discale droite L5-S1 migrée vers la racine S1 droite.

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2102195_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

été pris en compte concernant l'assistance D tierce personne avant et post consolidation ; cette assistance est rendue nécessaire du fait de l'akinésie parkinsonienne et est sans lien avec le déficit distal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61625c93d64a6b1f5148770e

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

Echelle selon la revendication 1, dans laquelle le premier connecteur comprend une paroi annulaire ou un épaulement s'étendant sur une extrémité distale de la première colonne. 15.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f97c83cdc6046d47a182ae

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[T] et Mme [K] seront condamnés à une astreinte de 300 euros par infraction dûment constatée à compter de la signification du jugement, en cas de divagation de leur chien sur la propriété de M.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69e16d36cdc6046d4781af39

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Son médecin traitant atteste d’une évolution défavorable objectivée par des examens ultérieurs mettant en évidence une hernie discale. Elle a été licenciée pour inaptitude en 2024.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69e31973cdc6046d47a80426

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il a déclaré le 24 novembre 2020 à la caisse primaire d'assurance maladie du Maine et Loire [la caisse] une maladie professionnelle consistant en une " radiculalgie crurale par hernie discale L4-L5 avec

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df85aaebb88318fda63e

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Cette preuve n'est pas rapportée en l'espèce et ne peut l'être du seul fait que l'expert judiciaire a estimé que la hernie discale ne pouvait être rattachée de manière certaine à l'accident du 13 novembre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200627

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

tableau des maladies professionnelles n° 98 relatif aux affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes concerne notamment la sciatique par hernie discale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202265_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Elle a ensuite corroboré ces premières constatations, d'une part, par la faiblesse du taux de saisie des défaillances majeures liées à l'opacité des fumées des véhicules Diesel du contrôleur de la SARL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d09bc5cdc6046d47100ac7

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

l'employeur sa décision d'attribution au salarié d'un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 10 % au regard d'une raideur de l'index droit, côté dominant, au niveau de l'interphalangienne distale

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

68df588f5835300816d814e2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La conclusion de l'I.R.M. du rachis lombaire est la suivante : « Saillie discale intrasforaminale paramédiane gauche venant au contact de la racine homolatérale, migrée vers le bas à l'étage L5 S1.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e0bb275d83183a3b2a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

En se référant à l'examen, on note une raideur de l'index au niveau des interphalangiennes proximales et distales affectant la solidité de la pince pouce index.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108aabf9fd47c90a13a0a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

attribuant à la victime un taux d'incapacité permanente partielle de 10 %, à la date de consolidation, pour «Gêne fonctionnelle douloureuse avec raideur du rachis lombaire dans les suites d'une hernie discale

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba6c0d3e3fe99cae2f4

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Le 9 novembre 2021, Mme [T] [K] a établi une déclaration de maladie professionnelle; le certificat médical joint en date du 5 novembre 2021 faisait état d'une " hernie discale paramédiane et foraminale

Source officielle
TJ

JLD

67857c67aaacbea0fe685698

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Requête en conteste : absence d’examen de la vulnérabilité de Monsieur au regard de son état de santé : hernie discale avec suivi médical.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

679334c254e6f046d26ca402

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

pas d'une atteinte du trijumeau, comme le soutient l'employeur au regard de l'avis de son médecin conseil, lequel se borne à objecter que la section n'atteint pas le nerf mentonnier, mais des rameaux distaux

Source officielle
CA

3e chambre sociale

65a8d3cae12c85000874af30

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Ce certificat précisait, s'agissant des constatations détaillées : - siège, nature des lésions de la maladie professionnelle, séquelles fonctionnelles: hernie discale L5 S1 avec radiculalgie droite, opérée

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2304640_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Il soutient qu'il est atteint d'une hernie discale qui limite considérablement sa mobilité et que la carte mobilité inclusion mention stationnement lui est d'une aide indispensable à sa vie quotidienne

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2301198_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

le port de charges lourdes dans le cadre de son activité professionnelle, a conduit à la déclaration d'une maladie professionnelle du tableau 98 correspondant à une radiculalgie crurale par hernie discale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302160_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A... au motif que le scanner du 13 décembre 2017 ne montrait pas d’hernie discale lombaire alors que celui du 5 mai 2018 objectivait une hernie discale L5/S1 gauche en conflit avec la racine S1 gauche.

Source officielle