Page -- Exposé du litige Monsieur [R] [U] a repéré une offre de vente d'un véhicule CITROËN 2CV 4 de 1977 publiée par la société OHANA, au prix de 11.990 €.

GARNIER [A] EXPOSE DU LITIGE Madame [B] [Z] a acquis un véhicule d’occasion marque CITROËN type C3 immatriculé [Immatriculation 5] avec un kilométrage de 102.250 km auprès de la société BD AUTOMOBILES

», elle ne l’établit pas par ses seules déclarations, alors qu’elle a soutenu lors de la procédure de vérification contradictoire et dans ses observations du 31 août 2018 que ce véhicule de marque Citroën

», elle ne l’établit pas par ses seules déclarations, alors qu’elle a soutenu lors de la procédure de vérification contradictoire et dans ses observations du 31 août 2018 que ce véhicule de marque Citroën

CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Mme X... de l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE Mme X... a acquis le 16 octobre 2012 auprès de la société Sud Auto un véhicule Citroën

La société allemande Der Franzose Automobiltechnik Gmbh a pour objet la vente de pièces détachées de véhicules anciens et de collection, notamment des marques Citroën, Peugeot et Renault.

C, au titre des années 2013 et 2014, un véhicule de la marque BMW et, au titre de l'année 2013, un véhicule de la marque Citroën, sans comptabiliser cet avantage en nature.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité tiré de l'irrégularité de l'autorisation de poursuite du dispositif de géolocalisation en urgence du véhicule Citroën Berlingo

Dans un campement, une ou plusieurs citernes cofinancées par la municipalité ont été installées et remplies d’eau potable.

F D le 14 novembre 2016, en vue du changement de couverture du toit d'un hangar, d'un appentis et d'une citerne, ainsi que la décision du 30 juin 2017 portant rejet de son recours gracieux formé le 29

Je me trouvais à proximité de mon camion citerne et M. Y... a manipulé son godet et ce alors que je me trouvais juste dessous.

Saisie par les locataires, la troisiyme chambre civile de la Cour de Cassation, le 29 f vrier 2002, rendait un arret cassant la d cision de la Cour d'Appel de BORDEAUX.

16.362), que la société Eurotainer (la société) qui a pour activité la gestion d'un parc de conteneurs, a souscrit pour le compte de qui il appartiendra une police d'assurance "corps de conteneurs citernes

Le véhicule Iveco stationné à l'intérieur du bâtiment s'est enflammé et a propagé l'incendie au véhicule Citroën et à l'ensemble du bâtiment ».

brut de 1500 € et une prime d'ancienneté de 106, 99 €, et ses fonctions consistaient notamment à effectuer le dépotage dans les cuves de stockage des matières chimiques contenues dans les camions-citernes

à eau sise place de la mare de Capelle ; - les désordres affectant la voirie proche de la citerne à eau sise place de la mare de Capelle n'ont pas pour origine l'exécution du marché de travaux du 4

BP 433 78004 VERSAILLES CEDEX représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de la SCP BOURNILHAS CITRON avocat, toque P31 avocat plaidant : Me François CITRON

une absence de pr cision de l'organe repr sentant l galement la SARL X... INTERNATIONAL, 2!) une erreur concernant l'adresse de CPCEA, 3!)