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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae55
14 décembre 2007
14 décembre 2007
..., à 39120 PETIT NOIR Monsieur Michel Z..., demeurant ..., à 71270 POURLANS Monsieur Jean-Charles A..., demeurant ..., à 39120 VILLERS-ROBERT Monsieur René B..., demeurant ..., à 39120 NEUBLANS
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106141_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
requérants soutiennent que la zone d'activités intercommunale du Fehrel a essentiellement vocation à permettre le déménagement d'entreprises déjà implantées sur les zones d'activités du Rappenhoffen et du Neuland
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301583_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Bonnat, substituant
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6010005f7ff886799339cf89
11 janvier 2021
11 janvier 2021
[F] a alors tenté de simuler le vol de son véhicule en arrachant les fils du neimann avant de quitter les lieux de l'accident.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101335_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202136_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations du cabinet Fidal, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103016_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2103270_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aché, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Huerta, représentant la SMABTP, et
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300013_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Becirspahic, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Benayoun, avocat des
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245311
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 08/04/2021 Nermin ÇELİK 1978 Uşak Turkish 69. 20391/21 İbili v. Türkiye 16/04/2021 Birol İBİLİ 1977 İzmir Turkish 70. 20557/21 Demirbaş v.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0701REP002345294
1 juillet 1997
1 juillet 1997
A note in the Head Master's diary refers to a meeting with two police officers, DS Newman and DS Clarke, on 4 May 1987.
Source officielle1ère Chambre
656ad7fbb223df8318011036
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Par actes d'huissier de justice du 24 novembre 2011, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble représenté par son syndic, la société Michel et Neumayer, a fait assigner devant le tribunal de grande
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303252_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Drevet, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da0
27 novembre 2007
27 novembre 2007
* Les expertises : -L'expertise NEUMAYER porte sur la valorisation du bien.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102705_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Délibéré après l'audience du 26 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente-rapporteure, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère, Rendu public par mise à disposition
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100259_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Délibéré après l'audience du 30 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2101415_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Délibéré après l'audience du 22 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002394_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001933_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 25 août 2022, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Corthier, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1900251_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Délibéré après l'audience du 18 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.
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