mais qu’elle peut être auditionnée par téléphone, Mme [P] [F], régulièrement avisée, a été entendue à l'audience qui s'est tenue dans la salle d’audience prévue à cet effet du Centre Hospitalier la Chartreuse

sa demande irrecevable ; que Troyes Habitat produit aux débats plusieurs courriers rédigés par ses services : une lettre datée du 19 août 2010 demandant à Mme J... de se présenter à l'agence des Chartreux

CLAIREFONTAINE 123 AVENUE DE SAINT JULIEN 13012 MARSEILLE représenté par son Syndic en exercice Monsieur [O] [G] exerçant sous l’enseigne Cabinet GESPAC IMMOBILIER dont le siège social est sis 161 avenue des Chartreux

point H à la présence d'un talus retenant le terrain U... et selon usage, le talus appartient au terrain amont, 7) le point M est fixé par rapport à une borne ancienne en pierre grise de chartreuse

ZANER, dont le siège social est zone Hôtelière de la Chartreuse à Beaune (21200) ; la COMPAGNIE D'ASSURANCES LES LLOYD'S DE LONDRES, la S.A. LE KISS et la S.C.I.

transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal pour la société Vémarq, dont le siège est situé 310 allée de la Chartreuse

B, majeur protégé placé sous curatelle renforcée de l'UDAF 12 par jugement du 1er février 2022 du juge des tutelles du tribunal judiciaire de Rodez, est hébergé au sein de l'EHPAD Nord Chartreuse et Ruhle

représentée par Me Hélène HELWASER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 225 substitué par Me Axielle DREVON, avocat au barreau de PARIS SARL ENTREPRISE MATI' S 13 allée des Devodes 91160 SAULX LES CHARTREUX

point H à la présence d'un talus retenant le terrain [D] et selon usage, le terrain appartenait au terrain amont ; que le point M était fixé par rapport à une borne ancienne en pierre grise de chartreuse

Guidez, épouse Chartreux, demeurant "Le Plein Ciel", allée des Cigales, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 42°/ de M. ZY... Guidez, demeurant ... Grasse, 43°/ de M.

juin 2021, le comité médical départemental de la Savoie avait reconnu Mme B totalement et définitivement inapte à l'exercice de ses fonctions d'assistante du chef du bassin opérationnel Chambéry-Chartreuse

Mme B est rédactrice territoriale titulaire, employée par le SDIS 73 à compter de 1995, affectée sur l'emploi d'assistante du chef de bassin opérationnel Chambéry Chartreuse depuis 2015.

A C produit un certificat médical d'un médecin psychiatre du centre hospitalier La Chartreuse à Dijon indiquant qu'il présente une " vulnérabilité psychique évidente, bien qu'il soit pour le moment difficile

Mme C, exerce les fonctions d'aide-soignante auprès du centre communal d'action sociale de Grenoble depuis 1996 et au sein du service des soins infirmiers à domicile (SSIAD) de Chartreuse depuis le 1er

interrogé les dirigeants sur la franchise des loyers et les conditions de cession de la licence qu'il est à noter que certains des faux découverts en perquisition concernaient les sociétés Lardenne et La Chartreuse

, JEANNOT AVOCATS ASSOCIES, demeurant [Adresse 2] CHARTRES.

2026 N° RG 25/04944 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XL6I AFFAIRE : [L] [X] [S] C/ [F] [J] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Juillet 2025 par le Juge de l'exécution de CHARTRES

- N° Portalis DBV3-V-B7I-WUGH AFFAIRE : [T] [X] C/ S.A.S.U. [1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juin 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES