Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200129_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200084_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Thierry Vanhullebus, président, Mme Christine Castany, première conseillère. M. Jan Martin, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101457_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Vanhullebus, - et les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100767_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Jan Martin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique, - et les observations de Me Poletti, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100862_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Nathalie Sadat, conseillère ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100754_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Pierre Monnier, président ; Mme Christine Castany, première conseillère ; Mme Pauline Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000723_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Thierry Vanhullebus, président, Mme Christine Castany, première conseillère, Mme Pauline Muller, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001017_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Pierre Monnier, président ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02884_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
capitaux, le tribunal a fait application de la clause de gel prévue à l'article 64 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne dès lors, d'une part, que son investissement dans la société Capptain
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00461_20230810
10 août 2023
10 août 2023
A, représenté par Me Castagné, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Pau du 15 décembre 2022 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt
Source officielle1ère chambre
DTA_2300171_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zerdoud ; - et les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500230_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Castany La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167146
5 septembre 2016
5 septembre 2016
On the same date the investigators ordered a ballistics examination of the casing and bullet which had previously been found at the crime scene.
Source officiellePS ctx protection soc 2
65c3d9d4c432ce7d11a6feb9
1 février 2024
1 février 2024
Représentée par Maître Sarah LEVY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Présidente de la formation de jugement, Madame CHADEFAUX, Assesseur Monsieur CASTAN
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbd
17 juin 2008
17 juin 2008
général en exercice domicilié ès qualités au siège social 33 rue de Rémusat BP 615 31001 TOULOUSE CEDEX 6 représentée par la SCP DIVISIA - SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de la SCP COSTE-BORIES-CASTANIE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0913DEC005049599
13 septembre 2001
13 septembre 2001
Following this expert opinion, various persons applied to the Federal Council for a complete examination of all welded joints of the nuclear casing.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fafc
28 juin 2012
28 juin 2012
plaidant au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE de CLOTURE du 30 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 15 MAI 2012 à 8H45 en audience publique, Madame Sylvie CASTANIÉ
Source officielle3e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78fb
15 juin 2017
15 juin 2017
MMA IARD, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 26 Avril 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a18
18 mai 2017
18 mai 2017
GHRISTI GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE
Source officielle3e Chambre A
6033f03537c243a0e6ce1b11
2 mars 2017
2 mars 2017
La Cour était composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller (rapporteur) Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 75 sur 237