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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603786_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Callot pour statuer sur les demandes de référé. A été entendu cours de l’audience publique le rapport de M. Callot, juge des référés. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle9ème chambre
DTA_2310480_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Le rapport de Mme Caron a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2304526_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
juge des référés, de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de l'immeuble situé 49 rue André Caron
Source officielle10ème chambre
DTA_2306743_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Cabon, premier conseiller, - et les conclusions de M. Revéreau, rapporteur public.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468591.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2201330_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Délibéré après l'audience du 4 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marc, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, premier conseiller.
Source officielle8ème chambre
DTA_2210341_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Ferdi-Martin représentant le requérant.
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2208262_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Caron-Lecoq pour statuer sur ce litige visé à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472466.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464182.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2203847_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Oruncak substituant Me Chabanne et représentant M. D.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209537_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
demande d'annulation de l'arrêté du 28 novembre 2017 par lequel le maire de Beaurecueil a délivré un permis de construire une maison individuelle sur la parcelle cadastrée AB 37 sis 133 chemin de la Calotte
Source officiellesoc
613720f4cd580146773efc48
14 juin 1989
14 juin 1989
X..., demeurant ... à Marc en Baroeul (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1984 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre-section B), au profit de la société anonyme CANON, dont le siège
Source officielle9ème chambre
DTA_2200489_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Délibéré après l'audience du 28 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.
Source officielle8ème chambre
DTA_2115467_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Simon, substituant Me Berdugo et représentant Mme C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2117265_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les conclusions de M. Terme, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2200850_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Délibéré après l'audience du 3 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, premier conseiller.
Source officielle9ème chambre
DTA_2106965_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 24 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008137772
12 janvier 2004
12 janvier 2004
Lescene, Cabinet de Maison Pierre Ile Verte - 7, rue de Mortillet à Grenoble (38000), la COPROPRIETE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DU 29, CHEMIN DE LA CARONNERIE, dont le siège est chez M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102294_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Délibéré après l'audience du 23 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Caron, première conseillère, M. Connin, conseiller.
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