déclaration d'accident du travail avec les éléments suivants: - date et heure de l'accident : 30 octobre 2016 à 0h10 - circonstances: travaillait à la station de métro Robespierre, il s'est fait bousculer

La demanderesse sollicite une somme de 50.000 euros en réparation du bousculement dans ses conditions de vie en raison du handicap de son père.

Bouju ; - les observations de Me Cohadon, représentant M.

Enfin, le 8 mars 2023, alors qu’il avait été surpris avec un téléphone portable, il a bousculé le surveillant pénitentiaire pour s’enfuir avec le téléphone, ce qui a donné lieu à 30 jours de cellule disciplinaire

B un jour où il était alcoolisé, lui a mis une gifle, l'a bousculée et lui a craché au visage.

B... n’en conteste pas utilement la matérialité en se bornant à soutenir qu’il a seulement bousculé son collègue.

Yokessa, nous fait savoir qu'il a élaboré un document qu'il souhaiterait que l'on voie et valide, afin que l'on puisse le mettre dans les chambres des congressistes, tout en sachant que nous étions bousculées

X... l'avait bien bousculé ». Cette lettre est manuscrite, datée et signée.

Par un mémoire, enregistré le 25 novembre 2025, la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, représentée par Me de Boussac-di Pace, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d’Ares

il a été violemment agressé verbalement par cette supérieure hiérarchique lors d'un échange concernant ce refus et avoir été blessé à l'épaule par un de ses subalternes qui l'aurait volontairement bousculé

introduit dans certains bureaux sans l'accord de leurs occupants au motif que son statut de représentant syndical lui en donnait le droit, a adopté un comportement physiquement menaçant et agressif, et a bousculé

Après que les débats aient eu lieu à l'audience publique, à la demande de l'appelant, le 21 février 2002, où siégeaient : - Monsieur GOUDON, Premier Président, - Monsieur BOULOUMIE, Conseiller, - Madame

avocat au barreau de Paris, toque : K 113 INTIMEE - DEFENDERESSE à la TIERCE OPPOSITION Société OBJEKTIVA prise en la personne de ses représentants légaux Bergstrasse 56 D 44791 BOCHUM

Raymond X... sont confirmées par les conclusions de son expertise psychologique effectuée le 2 septembre 2002 relevant notamment qu'il a été considérablement bousculé par les événements et qu'il ne sentait

de nationalité francaise, marié Sans profession demeurantLieu dit Combeconque 12160 BOUSSAC Prévenu, libre, appelant, non comparant Représenté par Maître ALARY Jean-Baptiste, avocat au barreau

et également prise en ses bureaux 891 avenue de Toulouse 33140 CADAUJAC, 47- 49 Rue de Mirosmesnil- 75008 PARIS représentée par Me LE BARAZER & D' AMIENS, avoué à la Cour et assistée de Maître DE BOUSSAC

les rencontrant qu'en milieu carcéral, qu'il justifie de ce que le fils de sa compagne, né pendant sa détention, a eu une première année très difficile du fait de cette incarcération, présentant une boulimie

Philippe X... des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QU'il est reproché à Monsieur X... d'avoir, le 17 janvier 2008 à l'hippodrome de VINCENNES, bousculé