OLIVAS-GUISSET - Avocat au Barreau de Narbonne loco Maître Hubert MAQUET - SCP THEMES - Avocat au Barreau de Lille DEFENDEUR(S) : SAS [Adresse 3] [Adresse 4] REPRESENTANT(S) : Maître Marion SELMO - SCP BLANQUER

avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant INTIMEE : Madame [F] [X] née le 27 Février 1961 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bruno BLANQUER

] [M] épouse [O] et sa mère Mme [X] [C] veuve [M] étaient respectivement nue-propriétaire et usufruitière de deux parcelles cadastrées section [Cadastre 4] et [Cadastre 5], situées au lieu-dit La Blanquerie

Précédemment, l’intéressé a occupé le pos te de conseiller chargé de l’éducation au développement durable au sein des cabinets de Monsieur Jean-Michel Blanquer, alors ministre de l’éducation nationale

suivante : Par une requête, des pièces complémentaires et deux mémoires en réplique enregistrés le 29 juin et les 5, 15 et 18 juillet 2022, la société civile immobilière De La Sal, représentée par Me Blanquer

pour sortir en direction de Terreville, ne voyant aucun véhicule devant lui et avoir dû freiner pendant "au moins dix mètres" ayant soudainement vu se présenter, en travers devant lui, une voiture blanche

prévenu ont un point commun constant: Michel X... a effectivement traversé la localité de Sammeron, venant de Meaux par la RN 3, au volant de son véhicule de fonction - une Renault Express de couleur blanche

Vu la requête enregistrée le 13 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Blanche X..., demeurant 10 place du Chapitre à Saint-Paul-de-Fenouillet 66220 , et tendant

X... a été engagé en qualité de chauffeur déménageur le 1er septembre 1963 par la société La Flèche blanche, puis promu chef du service commercial le 1er juillet 1985 ; que le 11 mars 1998, le médecin

L’AIGUILLE BLANCHE C/ S.A.R.L.

[U] [M] (Gérant) en vertu d'un pouvoir général et SELAS LA CROIX BLANCHE [Adresse 1] [Localité 1] Rep légal : M.

X... à verser au syndicat des copropriétaires 28, rue Auguste Blanqui à Vitry-sur-Seine la somme de 1 900 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.

ESPACE AUGUSTE BLANQUI représentée par la Ste SPIE BATIGNOLLES IMMOBILIER [Adresse 11] [Localité 30] représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0950 Société SEXER

Lucien X..., demeurant Camping la Calanque Blanche, Domaine de L'Escalette à Marseille (13008) ; M.

LA FOLLE BLANCHE. Les parties ont conclu un accord transactionnel le 30 janvier 2024. A l’audience, les parties demande l’homologation de cet accord.

janvier 2026 et 4 mars 2026, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, l’association Gergovie, Cœur de Village demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du conseil municipal de la Roche Blanche

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le syndicat des copropriétaires du centre commercial du rond point de la Dame Blanche

Alain X..., demeurant Hôtel de Ville à Blangy-sur-Bresle (76340) ; M.