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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
Jonathan, a formé une demande en réparation des préjudicesc/M. Y
613720f9cd580146773eff06
28 juin 1989
28 juin 1989
consistant à mettre les pneus neufs à l'avant" et que, "si une faiblesse du rechapé est en cause... un éclatement à l'arrière aurait minimisé les conséquences de l'accident, le véhicule pouvant rester beaucoup
Source officiellecomm
61372107cd580146773f068d
2 mai 1989
2 mai 1989
(Gard), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mars 1986 par le tribunal de commerce de Nîmes, au profit de la Société SOBELEM, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Beaucaire
Source officiellesoc
6137208fcd580146773eb9f8
22 octobre 1970
22 octobre 1970
N'AVAIT DONNE AUCUNE INSTRUCTION DE SECURITE POUR UN TRAVAIL DE PELLETAGE QUI, A LA DIFFERENCE DU PIGEAGE, NE POUVAIT SE FAIRE QU'AU FOND D'UNE TRANCHEE NON ETAYEE BIEN QUE SES DIMENSIONS AIENT, DE BEAUCOUP
Source officielleciv1
613720cccd580146773ee7d7
26 avril 1988
26 avril 1988
énonciations de son rapport étaient antinomiques et écarter pour cette raison ses conclusions ; Mais attendu que le rapport d'expertise litigieux précise, d'une part, "qu'on doit admettre avec beaucoup
Source officielleciv2
61372132cd580146773f1c71
7 juin 1990
7 juin 1990
l'épouse était très dure avec son mari, notamment lorsque ses intérêts financiers étaient concernés et qu'elle acceptait difficilement la présence de son beau-père alors qu'elle recevait elle-même beaucoup
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edec9
13 décembre 1988
13 décembre 1988
prévoyaient que les bâtiments assurés comportaient une surface de 820 m2, dépendances comprises ; que les époux Y... ont, ultérieurement à l'intérieur du même enclos, fait construire un bâtiment, beaucoup
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7723
9 décembre 1992
9 décembre 1992
B... avait toujours eu la jouissance, la clôture des fonds aux points FG du plan de l'expert apparaissant beaucoup plus aléatoire que la limite AF, et que les actes anciens dont celui du 8 septembre 1954
Source officielleciv1
613721d0cd580146773f7a08
27 janvier 1993
27 janvier 1993
DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL pépinières des Costières, dont le siège socialest Mas Demian Jonquières à Saint-Vincent (Gard), Beaucaire
Source officielleciv1
6137231ecd58014677405a79
19 mai 1998
19 mai 1998
Versailles du 17 mai 1988, telles qu'elles sont énoncées dans le jugement de sursis à statuer rendu par cette même juridiction le 25 avril 1994, que les époux Y... apparaissent créanciers d'une somme beaucoup
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6793
14 mai 1992
14 mai 1992
Vincent X..., demeurant à Beaucaire (Gard), 12, place Carnot, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
613723a3cd5801467740c582
3 avril 2001
3 avril 2001
X... de rechercher des devis pour la réfection des volets et reconnu que la toiture avait beaucoup souffert et que ce n'était qu'en février 1991, après deux hivers, que le bailleur avait fait exécuter
Source officielleciv2
6137219acd580146773f5279
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Y... a réclamé le paiement d'un montant de travaux beaucoup plus élevé et M. X... ayant contesté devoir un montant supérieur à celui déjà réglé, M. Y... l'a assigné en paiement ; que M.
Source officielleciv2
613721a2cd580146773f56d3
19 février 1992
19 février 1992
montant de la prestation compensatoire allouée à Mme X..., l'arrêt, infirmatif de ce chef, se borne à retenir que, du fait du divorce, l'épouse se retrouve dans une situation, notamment financière, beaucoup
Source officiellesoc
613722d5cd580146774020c2
3 avril 1997
3 avril 1997
appropriés à son état à Brive, il y a lieu toutefois de faire exceptionnellement droit à sa demande dès lors qu'en choisissant l'établissement de Toulouse, le malade n'a pas effectué un déplacement beaucoup
Source officielleciv1
61372482cd5801467741616b
13 décembre 2005
13 décembre 2005
X... était actuellement beaucoup plus satisfaisant qu'il ne l'était auparavant à l'époque où il était dans l'obligation de se livrer à des auto-dilatations traumatisantes et dangereuses ; que par ces seuls
Source officielleJU MW (1)
DTA_2105812_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
pas cherché à la joindre pour lui fournir une aide ou une explication ; -elle est dans une situation financière très difficile ; l'état de son compte bancaire est catastrophique alors qu'elle a beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302206_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
; il ne comprend pas le calcul de son quotient familial de 681 euros et ni celui de sa dette ; - sa situation est difficile ; il est en arrêt maladie depuis le 14 septembre 2022, ses revenus ont beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2303502_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Le requérant soutient que " des erreurs flagrantes [ont été commises sur le permis] modificatif ", que " d'autres dimensions telles que la hauteur de toiture et beaucoup d'autres ne sont pas respectées
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2306824_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Pour contester cette décision, Mme B épouse C se borne à soutenir qu'elle comprend parfaitement le français, connait " beaucoup de choses sur la culture " française, et rêve de devenir française.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2401726_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il soutient que : - son titre de séjour a été régularisé avec beaucoup de retard à cause de la préfecture ; - la décision de la Caisse d'allocations familiales de la Guadeloupe refusant de lui verser
Source officiellePage 75 sur 1112