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16 758 résultats pour « Alexandre AVRILLON Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

651d033bfe8d588318c1affc

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

23/00066 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GB5V AFFAIRE [G] [F] / [U] [F] [Adresse 6] N° 44 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, à 14 H 30, par Nous, Alexandre

Source officielle

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TJ

JAF CABINET 4

69ef3ba2cdc6046d47b32d0d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

TOTAL COPIES 5 COPIE REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 2 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00088 Jugement du 13 Avril

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a6d80347251e2b2424ba97

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Irina SIDOROVA Me Alexandre DAZIN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451649.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86da0

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, Madame Hélène Y..., Vice-président placé, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

comm

613720d8cd580146773eee34

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

BERGER DU NORD, dont le siège est à Tourcoing (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1987, par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1re section), au profit : 1°/ de Monsieur Alexandre

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eb77

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

Georges Z..., 2 / Mme Hélène A..., veuve en premières noces d'Alexandre Z... et veuve en secondes noces d'Efthymios Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1999

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0bd

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexandre Z..., tous trois domiciliés chez M.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

66294e3e204c0caeeb9920d3

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 1/1/1 resp profess du drt N° RG 23/07715 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ7K7 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 22 Avril

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f45cb5cdc6046d47306707

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

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TCOM

Chambre 06

69f45ccccdc6046d47306862

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb70acdc6046d4727e876

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

N° de Rôle : 2025P00354 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 1ère CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 7 Avril 2025, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddb978cdc6046d47280f7a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

N° de Rôle : 2025P00377 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 1ère CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 7 Avril 2025, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddba08cdc6046d4728187e

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

N° de Rôle : 2025P00383 TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY 1ère CHAMBRE A L'AUDIENCE DU 7 Avril 2025, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE PRESENT JUGEMENT.

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CA

20e chambre

63bfb3a15e2fbe7c90043ac9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DBV3-V-B7E-T5WL ORD TAXE Du 11 JANVIER 2023 Copies exécutoires délivrées le : à : Madame [W] [Z] Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND Maître Franck MICHEL Me Alexandre

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TJ

JAF CABINET 4

69ef3bcecdc6046d47b330be

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00081 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assisté de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA, greffier Numéro du répertoire général : N°

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

686611d6957d68b57534e2e0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Me Joanna GABAY de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN, avocat au barreau de PARIS Madame [I] [U] [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

6809c7475f55848ebdc19ff5

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me GRENARD - Me ALEXANDRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE

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CA

DETENTION PROVISOIRE

67f9f39ba6be9c926c7ca993

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

NATURE DE LA DÉCISION : contradictoire DEMANDEUR Monsieur [B] [K] chez Me Alexandre Parra-Bruguiere [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Lucile MOLTON, substituant Me Alexandre PARRA-BRUGUIERE

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CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88806

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 6ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 04 AVRIL 2006 R.G.

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