Laurent X..., exploitant sous l'enseigne Techniciens sans frontières, demeurant ...

ce qui concerne son application, ni en ce qui concerne la vérification de l'aptitude du support à recevoir la peinture; qu'en particulier rien ne démontre qu'au moment de poser ce revêtement, les techniciens

faits ou les fautes susceptibles d'engager la responsabilité des dirigeants sociaux, dans le cadre des articles 180 et suivants de la loi du 25 janvier 1985" ; qu'après le dépôt du rapport de ce technicien

[R] a été engagé, le 3 novembre 1981, suivant contrat à durée indéterminée, en qualité de technicien supérieur par la Fédération nationale des artisans électriciens (la Fnae) devenue, en 1985, suite à

[G] a été engagé, le 25 avril 2003, par la société Hydro Berry (la société HBT), en qualité de technicien de maintenance. 2.

[B] a été engagé en qualité de technicien de maintenance au sein de l'établissement Schindler Méditerranée agence d'[Localité 4] par un contrat de travail à durée déterminée par la société Schindler le

21-24.122 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ au syndicat de l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens-CGT

[T] (le salarié) a été engagé par la société Cajot Julien & Cie secs, établie au Luxembourg, suivant un contrat de droit luxembourgeois, à compter du 1er juin 2006, en qualité de technicien. 2.

treize membres élus titulaires du CSEE de [Localité 3] ont désigné en leur sein les sept membres de la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) qui appartiennent tous au collège des techniciens

[M] a été engagé en qualité de technicien exploitation radioélectricité, à compter du 1er juin 1982, par la société Antenne 2 aux droits de laquelle vient la société France télévisions. 2.

Consulté sur un projet dénommé « Densité », ayant pour objet d'aménager l'organisation des activités informatique et bureautique de la société en modifiant le rattachement hiérarchique des techniciens

demandé au tribunal administratif de Toulouse : - d'annuler la décision du centre hospitalier d'Albi en date du 11 octobre 2016 en ce qu'elle lui refuse un avancement en catégorie B au grade de technicien

concerne les travaux facturés par la société à elle-même et non facturés à André D..., il y a lieu de relever que le magistrat instructeur n'avait fait procéder à aucune vérification sur place par des techniciens

commises par la commune de Toulouse, il demande la réparation du préjudice financier qu'il subit depuis son recrutement à la date du 1er septembre 2017 et, en référence à la grille indiciaire des techniciens

; étant entendu que ledit technicien devra être sélectionné sur la liste des experts en informatique de la cour d'appel dont relève le lieu du constat, autorisé le commissaire de justice, dans le cadre

d'instruction ne peut être exécutée oralement à l'audience, des délais aux parties et au consultant, le cas échéant, pour la communication de leurs pièces et le dépôt de son rapport écrit, - demander au technicien

traitement entre les agents de la fonction publique a été méconnu ; - le décret n° 2006-779 du 3 juillet 2006 ne précise pas, en ce qui concerne les NBI attribuées pour les fonctions impliquant une technicité

de maintenance, catégorie E de la convention collective des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics, pour un salaire brut moyen de 1.800,00 euros.